Affichage de 30692 résultats

Description archivistique
Aperçu avant impression Affichage :

Conseil Affaires générales (Bruxelles)

3 Lettre de remerciements du ministre de l’Economie belge, Guy Spitaels (20/07). 4-9 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (19/07) a/s programme de la Présidence belge, Fonds structurels, relations avec le Parlement européen, droit de...

Eurobaromètre n°39

4-6 Note Christine Verger -cabinet Delors- (14/07) a/s utilisation et publication des résultats de l'Eurobaromètre nr. 39. 7 Coupure de presse.

Colloque François Staedelin (Bruxelles)

3-8 Notes manuscrites de Jacques Delors en vue de son intervention. 9-11 Compte rendu de l’intervention par Patrick Venturini -cabinet Delors- (02/06) a/s difficultés politiques et économiques de la CE.

Conseil Ecofin (Luxembourg)

3 Note de Michel Petite -cabinet Delors- a/s absence d’accord concernant la 7e directive TVA relative aux biens d’occasion (08/06). 4 Compte rendu par Chris Boyd -cabinet Delors- a/s point Croissance et emploi (08/06). EN 5-6 Compte rendu par le...

Conférence interinstitutionnelle (Luxembourg)

3-9 Compte rendu analytique des débats [PE 205.271]. 10-12 Compte rendu sommaire par le Secrétariat général de la Commission [SEC(93)912/2] (08/06) a/s médiateur, subsidiarité, transparence et démocratie.

Conseil Affaire générales (Luxembourg)

3-4 Compte rendu par Michel Petite -cabinet Delors- de la séance sur l’élargissement (07/06). 5-6 Compte rendu par le service du Porte-parole a/s Europe de l’Est, Russie, GATT [BIO(93)153 suite] (08/06). EN 7-8 Note sur le déroulement probable d...

Conseil européen (Copenhague)

5-46 Conclusions de la Présidence [SN 180/93]. 48-68 'Entrer dans le XXIe sicècle : les perspectives de l'économie européenne' : note de Jacques Delors [SEC(93)993]. 69-80 Annexe : Graphiques. 85-86 Compte rendu du débat au Parlem...

Conseil européen de Madrid

I/ Conclusions 3-21 Conclusions de la présidence I [SI(89)550]. 22-31 Conclusions II - Coopération politique [SI(89)550/2]. 32-33 Note d’information aux Bureaux nationaux [BIO(89)194] (26/06). 34-35 Note du Bureau CE de Paris sur les réactions...

Conseil informel des Affaires étrangères (Alden Biesen)

3-7 Bulletins de l’Agence Europe. 8-17 Note de Bernhard Zepter -cabinet Delors- énumérant les résultats de la réunion (12/09) a/s Yougoslavie, Uruguay Round, Moyen-Orient, PESC. 18 Note de Bernhard Zepter sur l’agenda (01/09). 19-64 Coupures de...

Session du Parlement européen (Strasbourg)

3-8 Intervention de Jacques Delors sur les marchés monétaires et l’UEM : publication officielle. 9-12 Coupures de presse. 14-16 Compte rendu par Christine Verger -cabinet Delors- de la réunion interinstitutionnelle (16/09) a/s agenda sur les acc...

Résultats 2451 à 2500 sur 30692