Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-215
Titre
Patente de Capitaine pour Martin de Hornes suite au départ volontaire de Mathieu Van Oss, Capitaine dans la Compagnie d'infanterie wallonne, Bruxelles.
Date(s)
- 1er février 1645 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 pièce
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Partage Caisse 519.
Ancien Chartier Mélannge série X, 7.
Ancien Chartier Mélannge série X, 7.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Parchemin.