Sous-dossier 36 - Procès Senarmont-Vérigny.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 022-36

Titre

Procès Senarmont-Vérigny.

Date(s)

  • 1710-1895 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Ozeray (famille)
(16..-1989)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la famille Ozeray, 1849-1895 ; copies d'exploits et de significations de pièces pour les huissiers, 1895 ; note du notaire Védié, s.d ; actes notariés relatifs à des terres situées à Bailleau-l'Evêque, Senarmont, Levesville et Voise, 1710-1822.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

archives-de-la-famille-ozeray.pdf

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées