Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-4
Titre
Recueil de Consultes.
Date(s)
- 18e siècle (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Ancienne cotation : DA 21.
Modalités d'entrée
Don Bibliothèque Royale, 1943.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
f °1: Décret touchant le différend entre le Conseil de Hainaut, de Flandre et les magistrats de la ville d'Enghien, 18 décembre 1743.
f °551: Consulte sur le testament du sr Duquesne Devertaing, major en titre de SM, s.d.
f °551: Consulte sur le testament du sr Duquesne Devertaing, major en titre de SM, s.d.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Papier, 551 f°, 305x190, 20 lignes. Reliure veau, au dos : Recueil de Consultes.