Sous-dossier 4 - Troisième dossier.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 023-4

Titre

Troisième dossier.

Date(s)

  • 1919 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

12 pièces

Zone du contexte

Nom du producteur

(1878-1972)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contenu :
1. Cartes relatives aux négociations de Paix 1919.
2. Presse.
3. Procès-verbaux de la sous-commission des étrangers ex-ennemis (Commission économique).
4. Documents concernant la défense du secteur des assurances.
5. Procès-verbaux de la sous-commission de la liquidation des biens ennemis et des contrats d’avant-guerre.
6. Documents concernant la délégation coréenne à la Conférence de la Paix.
7. Procès-verbaux de la Commission économique (1919).
8. Rapport présenté à la Conférence des préliminaires de paix par la commission des responsabilités des auteurs de la guerre et sanctions.
9. Commission économique, projet d’articles à insérer dans les préliminaires de paix.
10. Traduction du rapport de la section pour le commerce et l’industrie auprès du gouverneur général de la Belgique pour le 1er semestre 1918.
11. "Les discours du président Wilson", Bureau documentaire belge.
12. Procès-verbaux de la commission de la réparation des dommages de guerre, documents imprimés.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

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Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

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Points d'accès

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Points d'accès - Lieux

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Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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