Sous-dossier 4 - Troisième dossier.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 023-4

Titre

Troisième dossier.

Date(s)

  • 1919 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

12 pièces

Zone du contexte

Nom du producteur

(1878-1972)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contenu :

  1. Cartes relatives aux négociations de Paix 1919.
  2. Presse.
  3. Procès-verbaux de la sous-commission des étrangers ex-ennemis (Commission économique).
  4. Documents concernant la défense du secteur des assurances.
  5. Procès-verbaux de la sous-commission de la liquidation des biens ennemis et des contrats d’avant-guerre.
  6. Documents concernant la délégation coréenne à la Conférence de la Paix.
  7. Procès-verbaux de la Commission économique (1919).
  8. Rapport présenté à la Conférence des préliminaires de paix par la commission des responsabilités des auteurs de la guerre et sanctions.
  9. Commission économique, projet d’articles à insérer dans les préliminaires de paix.
  10. Traduction du rapport de la section pour le commerce et l’industrie auprès du gouverneur général de la Belgique pour le 1er semestre 1918.
  11. "Les discours du président Wilson", Bureau documentaire belge.
  12. Procès-verbaux de la commission de la réparation des dommages de guerre, documents imprimés.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées