Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Ce dossier concernant les documents relatifs aux Acquêts, bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; deux feuillets sur la généalogie des Proust, d'Illiers de 1618-1811.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.
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Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).
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documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.
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Documents relatifs à l’acquisition du bien national du Pré d’Amule.
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Correspondance entre M. Ozeray et l’avocat Déome, de Neufchâteau.
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Documents concernant l’acquisition du bien national dit « Petit Moulin ».
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Correspondance et reçus divers.
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Champs Prévot (maison et jardin des).
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Acte d’échange.
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Maladrerie (maison, rue de la).
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Acte de vente.
Morsehan (et les bois y attenant).
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Documents relatifs à l’acquisition du bien national de Morsehan.
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Correspondance de Dieudonné Chauchet, entrepreneur.
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Avec Richard Chauchet, de Bouillon, son frère, à propos de la ferme et avec son neveu, ingénieur à Gand, à propos de frais de justice.
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Procès-verbaux, correspondance, extrait des délibérations du conseil communal concernant la vente du bois, 1848-1859 ; numéros des 26 et 28 juillet 1849 du bihebdomadaire L’Ardennais de 1848.
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Documents relatifs aux acquêts, baux de terres; déclarations de cens.
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Actes de vente.
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Sensenruth (sapinière de la Plate).
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Actes de vente.
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Inventaire après décès de Michel Ozeray.
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M. Graty, prêtre de l’Oratoire, De la connaissance de Dieu.
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« Renseignements sur toutes mes propriétés. Il y a ici un choix de mes plus anciens titres ».
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« État ancien et nouveau de la famille depuis Claude Ozeray, premier du nom, jusqu’à moi Michel-Jean-François Ozeray », 1854 ; actes de vente de terres situées en Eure-et-Loir, 1642-1861 ; État des propriétés appartenant à Michel-Jean-François Oze...
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Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à l...
Reconnaissances de cens, procès-verbal de bornage.
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« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la fam...
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Documents relatifs aux acquêts et ventes de terres.
Estimations de la valeur vénale des biens de la famille Ozeray située en France.
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Correspondance entre le notaire Baulant, de Chartres et M. Ozeray.
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Ermenonville-la-Grande et Saint-Loup.
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Documents relatifs au bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative au séquestre des biens d'émigrés » (1792).
Bibliothèque de Michel-Jean-François Ozeray, homme de lettres.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Le cahier contient une préface sur le dessein et les vues du propriétaire ainsi que des considérations générales de bibliothéconomie appliquées à la bibliothèque de Michel-Jean-François Ozeray, avec relevé du nombre de volumes par domaine.
Bibliothèque de Michel-Jean-François Ozeray, homme de lettres.
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Cahier ayant un contenu légèrement différent que le FE 022-08.
Victor Deschamps, Le Christ et les Antéchrists et M. Franck, Philosophie des Hébreux.
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Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaire, vente de terres ; déclaration de cens.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents sont relatifs aux Baux, cession, partage, vente de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à l’achèvement du Panthéon français » (1792).
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Procès et rétroactes à propos de la rente foncière d’un jardin et d’une maison.
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Acquêt, baux, inventaire de terres ; affiche notariale imprimée.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Pièces et titres relatifs aux eaux du Moulin.
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Acte de transport, plan et mesurage.