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Description archivistiqueRecueil général des décisions administratives et judiciaires en matière de dr...
Recueil général des décisions administratives et judiciaires en matière de droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, de succession, d'hypothèque et de notariat.
Questions de taxes extraites des délibérations du tribunal de première instan...
Questions de taxes extraites des délibérations du tribunal de première instance de la Seine.
Recueil des jugements rendus, sous la présidence de monsieur Gillet, par la s...
Recueil des jugements rendus, sous la présidence de monsieur Gillet, par la seconde chambre du tribunal civil séant a Liège.
Formularium iuridicum.
Formularium iuridicum.
Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, parti...
Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, partie 1.
Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, parti...
Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, partie 2.
Tarifs des thonlieux de sa majesté en Flandre et Brabant, partie 1.
Tarifs des thonlieux de sa majesté en Flandre et Brabant, partie 1.
Registrum decanatus christianitatis consilii ruralis stattensis a Joanne a Mo...
Registrum decanatus christianitatis consilii ruralis stattensis a Joanne a Mosa conscriptum.
Recueil de documents historiques touchant les anciens Pays-Bas, 17e-18e siècl...
Recueil de documents historiques touchant les anciens Pays-Bas, 17e-18e siècles, copiés aux 18e-19e siècles.
Recueil des points marquez pour coutumes du pays de Liège avec des notes, par...
Recueil des points marquez pour coutumes du pays de Liège avec des notes, par Pierre de Méans, éd. à Liège.
Livre de comptes de Maria et José Basora de Barcelone.
Livre de comptes de Maria et José Basora de Barcelone.
Kaiser Karel VI. Neuf documents espagnols et français en portefeuille.
Kaiser Karel VI. Neuf documents espagnols et français en portefeuille.
Registre des arrêtés du département de L'Yonne, enregistrés au bureau du...
Registre des arrêtés du département de L'Yonne, enregistrés au bureau du district à Avallon.
Registre des délibérations du directoire d'Avallon.
Registre des délibérations du directoire d'Avallon.
Coustumes des fiefz de Baudour, Chaumont et Gistoule (Gistoux) en Brabant. or...
Coustumes des fiefz de Baudour, Chaumont et Gistoule (Gistoux) en Brabant. ordonnance touchant Wavvre.
Lettres patentes de noblesse accordées par Philippe III, roi d'Espagne, ...
Lettres patentes de noblesse accordées par Philippe III, roi d'Espagne, en faveur de Fernando de Molina, fils de Diego Gonzales de Molina, citoyen de Jaen
Réflections sur les statuts et coutumes du pays de Liège, par Mr Barré de Thuin.
Réflections sur les statuts et coutumes du pays de Liège, par Mr Barré de Thuin.
Tarifs des thonlieux de sa majesté en Flandre et Brabant, partie 2.
Tarifs des thonlieux de sa majesté en Flandre et Brabant, partie 2.
Tarifs des tonlieux. Table alphabétique des denrées et marchandises sujettes ...
Tarifs des tonlieux. Table alphabétique des denrées et marchandises sujettes à des droits d'entrée et de sortie. Avec indications relatives au tarif, à l'évolution de la législation au cours des années 1749 à 1759.
Tarifs des tonlieux. Table alphabétique des denrées et marchandises sujettes ...
Tarifs des tonlieux. Table alphabétique des denrées et marchandises sujettes à des droits d'entrée et de sortie. Avec indications relatives au tarif, à l'évolution de la législation, complété pour les années 1759 à 1776.
Carnet de recettes en argent d'un avocat.
Carnet de recettes en argent d'un avocat.
Aide-mémoire relatif aux affaires de monsieur le comte de Robiano.
Aide-mémoire relatif aux affaires de monsieur le comte de Robiano.
Livre de comptes (dons, étrennes, aumônes…).
Livre de comptes (dons, étrennes, aumônes…).
Liber defunctorum consodalium et confraternitate sacerdotum "Sanctae Ami...
Liber defunctorum consodalium et confraternitate sacerdotum "Sanctae Amicitiae" in diocesi leodiensi feliciter erecta anno reparatae salutis 1877 in septembris die 3a. Livre des prêtres défunts appartenant à l'oeuvre de la Sainte Amitié, destinée à faire dire des messes après le décès des prêtres.
Registre des dépenses et recettes de ménage d'une maîtresse de maison.
Registre des dépenses et recettes de ménage d'une maîtresse de maison.
Procès devant la cour d'appel de Paris (1e chambre). plaidoirie de Me A....
Procès devant la cour d'appel de Paris (1e chambre). plaidoirie de Me A. Champetier de rires dans le procès opposant dame Léon et M. Lacour-Gayet
Robelin, Plan figuratif de Saint-Omer.
Robelin, Plan figuratif de Saint-Omer.
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