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Documents relatifs à la liquidation du Sécrétariat.

• BE A4006 FE 021-70
• File
• septembre 1940-1941

Part of Archives de Jacques Robin

Factures et inventaires d'objets.

Questions sur l'enseignement (Office de Documentation)

• BE A4006 FE 021-74
• File
• vers 1932-1933

Part of Archives de Jacques Robin

Organisation professionnelle

• BE A4006 FE 021-79
• Subfile
• 1943-1944

Part of Archives de Jacques Robin

Documents divers généraux.

Comité de droit privé.

• BE A4006 FE 021-80
• Subfile
• 1942-1944

Part of Archives de Jacques Robin

Notes, conférences et rapports sur la famille et le divorce.

Etudes diverses émanant de l'Institut d'études corporatives de Montignies-le-Tilleul

• BE A4006 FE 021-82
• File
• 1940-1941

Part of Archives de Jacques Robin

Projet de constitution belge, projet de constitution d'un état belge corporatif, étude relative à la constitution d'un parti national.

Dossier constitué sur divers futurs problèmes d'après-guerre

• BE A4006 FE 021-84
• File
• 1943

Part of Archives de Jacques Robin

Notes de Charles du Bus de Warnaffe

• BE A4006 FE 021-86
• File

Part of Archives de Jacques Robin

Notes relatives à la nouvelle structure du parti catholique.

La questions scolaire

• BE A4006 FE 021-88
• File
• novembre 1935-janvier 1936

Part of Archives de Jacques Robin

Avec correspondance préparatoire.

Documents généalogiques.

• BE A4006 FE 022-1
• File
• 1812-1877

Part of Archives de la famille Ozeray

Le dossier contient des notes manuscrites, faire-part de décès (1877), reconstitution d’un arbre généalogique sommaire, extrait d’acte de naissance de Michel-Jean-Jacques Ozeray (1812).

Partage successoral.

• BE A4006 FE 022-2
• File
• 1751

Part of Archives de la famille Ozeray

Partage successoral de feu Barthélemy Ozeray et Jeanne Anceaume, sa femme, entre les sieurs Barthélémy-Marin Ozeray, Michel Ozeray et la demoiselle Magdeleine Ozeray, épouse de Jean-Baptiste Demarigny.

Michel Ozeray et Marie-Marguerite Charpentier.

• File

Part of Archives de la famille Ozeray

Certificat de catholicité de Michel Ozeray délivré par le curé de la paroisse Sainte-Foy à Chartres.

• BE A4006 FE 022-3
• Item
• 1723

Part of Archives de la famille Ozeray

Inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier.

• BE A4006 FE 022-7
• Item
• 1769

Part of Archives de la famille Ozeray

Document relatif à l'inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier, veuve de Michel Ozeray.

Notes de lectures.

• File

Part of Archives de la famille Ozeray

Histoire de Chartres et de Bouillon.

• BE A4006 FE 022-15
• Subfile

Part of Archives de la famille Ozeray

Discours sur la discipline dans la Garde Nationale.

• BE A4006 FE 022-16
• Item

Part of Archives de la famille Ozeray

Généralités.

• File
• 1642-1642

Part of Archives de la famille Ozeray

Compte-rendu à MM. Ozeray de la perception de leurs fermages de Beauce afférant à la récolte.

• BE A4006 FE 022-19
• Item
• 1911

Part of Archives de la famille Ozeray

Bailleau-le-Pin.

• BE A4006 FE 022-22
• Subfile
• 1618-1811

Part of Archives de la famille Ozeray

Ce dossier concernant les documents relatifs aux Acquêts, bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; deux feuillets sur la généalogie des Proust, d'Illiers de 1618-1811.

Houdouenne.

• BE A4006 FE 022-28
• Subfile
• 1723-[1795/1796]

Part of Archives de la famille Ozeray

Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.

Maindreville.

• BE A4006 FE 022-30
• Subfile
• 1725-1812

Part of Archives de la famille Ozeray

Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).

Theuville et Allonnes.

• BE A4006 FE 022-38
• Subfile
• 1685-1810

Part of Archives de la famille Ozeray

documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.

Bouillon.

• File

Part of Archives de la famille Ozeray

Documents relatifs à l’acquisition du bien national du Pré d’Amule.

• BE A4006 FE 022-42
• Subfile
• [1795/1796]

Part of Archives de la famille Ozeray

Correspondance entre M. Ozeray et l’avocat Déome, de Neufchâteau.

• BE A4006 FE 022-43
• Subfile
• 1885

Part of Archives de la famille Ozeray

Croquis cadastraux.

• BE A4006 FE 022-44
• Subfile

Part of Archives de la famille Ozeray

Deutsch (maison).

• Subfile
• 1860-1879

Part of Archives de la famille Ozeray

Entre-deux-Vannes (jardin d’).

• BE A4006 FE 022-60
• Subfile
• 1870-1897

Part of Archives de la famille Ozeray

Acte de vente.

Hazettes (pré aux).

• BE A4006 FE 022-62
• Subfile
• 1882-1890

Part of Archives de la famille Ozeray

Actes de vente sous seing privé.

Moines (jardin des).

• BE A4006 FE 022-66
• Subfile
• 1909

Part of Archives de la famille Ozeray

Acte de vente.

Documents relatifs à la contestation de propriété du chemin menant à la ferme.

• BE A4006 FE 022-70
• Subfile
• 1823-1866

Part of Archives de la famille Ozeray

Structure - historique des zones - personnel

• Subseries

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Organisation générale du groupe principal de transmission du SA et des services d'observation Moreau, zones I à IV.

• BE A4006 FE 023-69
• File
• Septembre 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Schéma.

Service des transmissions du SA

• File
• 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Schéma et plan détaillé de l'organisation.

• BE A4006 FE 023-72
• Subfile
• 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Schéma des zones IV, V, VIII et de la section fluviale.

• BE A4006 FE 023-74
• Subfile
• 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Historique général des zones, exceptées les zones V à VIII.

• BE A4006 FE 023-75
• File
• 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Zone III : Flandre zélandaise orientale

• File
• 1916-1920

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Organisation de 3240, 8e secteur.

• BE A4006 FE 023-83
• Subfile
• De septembre 1917 à janvier 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Secteur 4 : service M. 48 ; l'affaire Van Borm

• BE A4006 FE 023-87
• Subfile
• 1918-1920

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Agent hors cadre.

• BE A4006 FE 023-93
• Subfile
• De juillet 1919 à septembre 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Fiches personnelles ; rapports ; historique.

Correspondance d'après guerre, papiers de guerre, rapports sur différents cas.

• BE A4006 FE 023-97
• Subfile
• 1917-1921

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Correspondance d'après-guerre : fiches personnelles ; réclamations ; rapports ; recommandations.

M. 372 (voie 3 du service M. 105).

• BE A4006 FE 023-104
• Subfile
• De octobre 1917 à juin 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Notes d'organisation ; rapports d'après guerre ; correspondance.

4104 et 5051, liaison avec les autorités hollandaises.

• BE A4006 FE 023-107
• Subfile
• De février 1917 à 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Notes d'organisation ; renseignements militaires ; fiches personnelles des six Hollandais ; récompenses honorifiques.

Zone V, secteurs 1, 2 et 3.

• BE A4006 FE 023-108
• Subfile
• 1919-1920

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Rapports finaux, correspondances, les problèmes de certains agents.

Zone V, secteurs 1 et 2.

• BE A4006 FE 023-110
• Subfile
• De mars 1917 à juin 1918

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Notes d'organisation, correspondance de guerre.

Organisation générale de zone VI.

• BE A4006 FE 023-114
• Subfile
• Juin 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Notes d'organisation, fiches personnelles, correspondance d'après guerre.

Organisation générale de la zone VI (1ère partie).

• BE A4006 FE 023-116
• Subfile
• 1916-1917

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Listes d'agents selon les différents chefs, notes d'organisation.

Organisation générale de la zone VI (2e partie).

• BE A4006 FE 023-117
• Subfile
• 1918-1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Notes d'organisation (fin de la guerre), rapports finaux, correspondances, papiers divers.

Zone VII : Frontière allemande de Gennep à Reuver.

• BE A4006 FE 023-119
• File
• De juillet 1917 à 1919

Part of Archives du réseau de renseignements allié ORAM

Organisation générale de la zone VII : notes d'organisation. Questions de propagande. Rapports des agents. Rapport final pour 6000.