Fanfare royale Saint-Jean-des-Bois à Limelette.
- BE A4006 FD DUM-296
- Sous-dossier
- 1979-1987
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Fanfare royale Saint-Jean-des-Bois à Limelette.
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
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Numéros 1, 2, 3, 5, 11, 15, 17, 18, 19, 21, 23 et 24.
Dossier « Prof. Macq – Recteur UCL » contenant de la correspondance et des coupures de presse.
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Rapports sur les effectifs de police et leur équipement.
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Années 1973 à 1987. Première partie.
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Question orale sur la construction d’un pylône de télévision à Ittre.
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Juillet à décembre.
Intervention au sujet du projet de loi de réforme des allocations aux handicapés.
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Question écrite au sujet des investissements étrangers dans l’arrondissement de Nivelles.
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Janvier à juin.
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Dossier « Retraite Monseigneur Massaux » contenant de la correspondance et des coupures de presse.
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Proposition de loi visant à créer un comité consultatif national d’éthique.
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Intervention au sujet du projet de loi sur le contingent de 1986.
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Coupures de presse concernant le Conseil communal d’Ottignies.
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Contient notamment une intervention sur la modification de la loi provinciale (dans le cadre des débats sur la création du Brabant Wallon).
La 39e foire agricole, avicole et commerciale de Merville.
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Intervention à l’occasion de la discussion de la déclaration gouvernementale.
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Liste de toutes les commissions et de leurs membres.
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