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Recueil général des décisions administratives et judiciaires en matière de droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, de succession, d'hypothèque et de notariat.

• BE A4006 CO 009-52
• Item
• 1848-1874

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Extraites des tomes 1 (1848) à 27 (1874).En tête, on lit la signature de Robijns, remplacée par celle de Lust (en rouge) et par le cachet de A.H. Lust.

Questions de taxes extraites des délibérations du tribunal de première instance de la Seine.

• BE A4006 CO 009-53
• Item
• Vers 1825

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Recueil des jugements rendus, sous la présidence de monsieur Gillet, par la seconde chambre du tribunal civil séant a Liège.

• BE A4006 CO 009-54
• Item
• Du 27 mars 1838 au 11 août 1852

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Avec table des dates par années.

Formularium iuridicum.

• BE A4006 CO 009-55
• Item
• 18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Beleet van Commissie van Bevelen Forme van Collatien in forma probante Quoestien op desen stijl.Retroacten.Index.

Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, partie 1.

• BE A4006 CO 009-57
• Item
• Du 19 février 1703 au 29 juillet 1717

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, partie 2.

• BE A4006 CO 009-58
• Item
• Du 10 octobre 1718 au 22 novembre 1728

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Tarifs des thonlieux de sa majesté en Flandre et Brabant, partie 1.

• BE A4006 CO 009-59
• Item
• 18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Vol. I : surtout des imprimés, 1585-1767.Au dos : Divi Mathei Apostoli Reliqua.Folio liminaire : Cartouche gravé : Caesareae Sacrae Suae, Regiaeque Majestatis Vectigalia ac Portoria et Cura Petri Van Overloope collecta, 1753.Au bas du f° : Vanover...

Registrum decanatus christianitatis consilii ruralis stattensis a Joanne a Mosa conscriptum.

• BE A4006 CO 009-60
• Item
• 1595-1787

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Titre et table des matières.Catagogus omnium... episcoporum dioecesis leodiensis usque 1618, f° 1-15.Catalogus archidiaconorum ab anno 815, f° 17-34.Statuta archidiaconatus Hasbaniae, f° 34-46.Sequentur ecclesiae parochiales, capellae, altaria seu...

Recueil de documents historiques touchant les anciens Pays-Bas, 17e-18e siècles, copiés aux 18e-19e siècles.

• BE A4006 CO 009-61
• Item
• Du 18e au 19e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

• Lettre secrètes de la duchesse Marguerite de Parme.,, et du Roy d'Espagne Philippe II touchant des troubles ... de l'an 1566, précédé d'une lettre du Prince d'Orange à la duchesse de Parme, du 24-I-1566, p. 1-197.• Avis de Pi...

Recueil des points marquez pour coutumes du pays de Liège avec des notes, par Pierre de Méans, éd. à Liège.

• BE A4006 CO 009-62
• Item
• 1700

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Recueil manuscrit.Contient du ch. I : Des gens mariés au ch. XVI : Articles tirés des privilèges impériaux.

Livre de comptes de Maria et José Basora de Barcelone.

• BE A4006 CO 009-63
• Item
• 18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Notice détaillée de la librairie Hiersemann en tête du vol.

Kaiser Karel VI. Neuf documents espagnols et français en portefeuille.

• BE A4006 CO 009-64
• Item
• 1724-1725

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Registre des arrêtés du département de L'Yonne, enregistrés au bureau du district à Avallon.

• BE A4006 CO 009-67
• Item
• Du 26 avril 1794 au 25 janvier 1796

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Avec Table des arrêtés du département (par séances), 361 arrêtés.Ex-libris Ernest Petit.

Registre des délibérations du directoire d'Avallon.

• BE A4006 CO 009-68
• Item
• Du 27 janvier 1795 au 3 novembre 1795

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Délibérations 311 à 545.Papier, 150 p. 345x235 mm, lignes.Reliure carton. Titre au dos.Ex-libris Ernest Petit.

Coustumes des fiefz de Baudour, Chaumont et Gistoule (Gistoux) en Brabant. ordonnance touchant Wavvre.

• BE A4006 CO 009-70
• Item
• 17e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Lettres patentes de noblesse accordées par Philippe III, roi d'Espagne, en faveur de Fernando de Molina, fils de Diego Gonzales de Molina, citoyen de Jaen

• BE A4006 CO 009-71
• Item
• 1613 et 1622

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Ex libris Jean Merck.

Réflections sur les statuts et coutumes du pays de Liège, par Mr Barré de Thuin.

• BE A4006 CO 009-72
• Item
• 18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Tarifs des thonlieux de sa majesté en Flandre et Brabant, partie 2.

• BE A4006 CO 009-73
• Item
• 18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Vol. II : traductions d'ordonnances, de placcards, tarifs thiois (16e-18e siècles) relatifs aux tonlieux, 1752-1753. Au dos : Tarifs des tonlieux. Note au f° 1 : Appartient A Van Overloope de Ronselael, 1777.

Tarifs des tonlieux. Table alphabétique des denrées et marchandises sujettes à des droits d'entrée et de sortie. Avec indications relatives au tarif, à l'évolution de la législation au cours des années 1749 à 1759.

• BE A4006 CO 009-74
• Item
• 1749-1759

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Au dos : 1749 à 1759.Page de garde : ad usum V 0 (Van Overloope).

Tarifs des tonlieux. Table alphabétique des denrées et marchandises sujettes à des droits d'entrée et de sortie. Avec indications relatives au tarif, à l'évolution de la législation, complété pour les années 1759 à 1776.

• BE A4006 CO 009-75
• Item
• 1759-1776

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Au dos : Ordon. depuis 1749.Frontispice gravé (titre dans cartouche en rocaille) est emprunté à un autre ouvrage.

Carnet de recettes en argent d'un avocat.

• BE A4006 CO 009-76
• Item
• 1817-1821

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

En tête bêche : noms de débiteurs.

Aide-mémoire relatif aux affaires de monsieur le comte de Robiano.

• BE A4006 CO 009-81
• Item
• 1893-1909

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Relatif à des locations de terres,... en vue de l'élaboration des comptes.

Livre de comptes (dons, étrennes, aumônes…).

• BE A4006 CO 009-82
• Item
• 1891-1895

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Liber defunctorum consodalium et confraternitate sacerdotum "Sanctae Amicitiae" in diocesi leodiensi feliciter erecta anno reparatae salutis 1877 in septembris die 3a. Livre des prêtres défunts appartenant à l'oeuvre de la Sainte Amitié, destinée à faire dire des messes après le décès des prêtres.

• BE A4006 CO 009-85
• Item
• 1878-1911

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

• Nécrologe de 1878 à 1911.• Table alphabétique des membres de 1908 à 1915 avec indication du payement de la cotisation.• Feuilles volantes.

Registre des dépenses et recettes de ménage d'une maîtresse de maison.

• BE A4006 CO 009-89
• Item
• 1863-1868

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Registre des dépenses de ménage de, probablement, Madame Berger, épouse du Président de la Cour d'Arlon (cfr deux cartes adressées à Mr Berger, président à Arlon).

Procès devant la cour d'appel de Paris (1e chambre). plaidoirie de Me A. Champetier de rires dans le procès opposant dame Léon et M. Lacour-Gayet

• BE A4006 CO 009-90
• Item
• 10 février 1933

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Audience du 10 février 1933.Relatif à une reconnaissance de paternité.

Robelin, Plan figuratif de Saint-Omer.

• BE A4006 CO 009-99
• Item
• 1695

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Copie du 19e siècle.Ex libris R. Boitel, Saint-Omer.