Il est essentiellement constitué d’actes notariés. Ceux qui concernent la France sont les plus anciens 15e-19e siècles. Grâce à eux l’historien pourra contribuer à mieux faire connaître la toponymie et l’histoire agraire d’une des régions les plus fertiles de France (la Beauce). Les pièces relatives aux propriétés en Belgique sont plus récentes et plus diversifiées (correspondance, croquis cadastraux...), mais on y trouve aussi quelques documents d’Ancien Régime, dont des plans du 18e siècle. Elles permettent de retracer tout au long du 19e siècle l’évolution du patrimoine foncier d’une famille de la bourgeoisie bouillonaise en pleine élévation sociale.
Cette partie est quantitativement la plus importante du fonds. Néanmoins les papiers personnels ne sont pas dénués d’intérêt. Des inventaires après décès et des partages successoraux très complets fournissent de précieux renseignements sur la fortune d’une famille de corroyeurs chartrains de la seconde moitié du 18e siècle. Quant aux papiers personnels de Michel-Jean-François Ozeray, ils éclaircissent d’un jour nouveau l’activité littéraire de ce polygraphe.
Le dossier contient des notes manuscrites, faire-part de décès (1877), reconstitution d’un arbre généalogique sommaire, extrait d’acte de naissance de Michel-Jean-Jacques Ozeray (1812).
« État ancien et nouveau de la famille depuis Claude Ozeray, premier du nom, jusqu’à moi Michel-Jean-François Ozeray », 1854 ; actes de vente de terres situées en Eure-et-Loir, 1642-1861 ; État des propriétés appartenant à Michel-Jean-François Ozeray ; Certificat du conservateur du bureau des hypothèques de Chartres, 1847.
Partage successoral de feu Barthélemy Ozeray et Jeanne Anceaume, sa femme, entre les sieurs Barthélémy-Marin Ozeray, Michel Ozeray et la demoiselle Magdeleine Ozeray, épouse de Jean-Baptiste Demarigny.
Ce dossier concernant les documents relatifs aux Acquêts, bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; deux feuillets sur la généalogie des Proust, d'Illiers de 1618-1811.
Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaires, possessions, ventes de terres : reconnaissance de cens ; extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Chartres entre 1645 à 1823.
Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaire, vente de terres ; déclaration de cens.
Documents relatifs aux acquêts, baux, donation, état, inventaire, partage de terres ; reconnaissances de cens.
Documents relatifs au bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative au séquestre des biens d'émigrés » (1792).
Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à la France » (1791)
Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.
Documents relatifs aux acquêts, baux, déclaration, donation, inventaire de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à la ci-devant maréchaussée du clermontois » (1791).
Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).
Documents sont relatifs aux Baux, cession, partage, vente de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à l’achèvement du Panthéon français » (1792).
Documents sont relatifs aux acquêts, arpentage, baux, déclarations, échanges de terres ; reconnaissances de cens.
Documents relatifs aux Baux, déclaration.
« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la famille Ozeray, 1849-1895 ; copies d'exploits et de significations de pièces pour les huissiers, 1895 ; note du notaire Védié, s.d ; actes notariés relatifs à des terres situées à Bailleau-l'Evêque, Senarmont, Levesville et Voise, 1710-1822.
Documents relatifs aux acquêts et ventes de terres.
documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.
Documents relatifs aux acquêts, baux de terres; déclarations de cens.
les accords entre Michel Ozeray et René-Jacob Brizard à propos de frais de justice en 1751.
Bordereaux d'acquisition de bien nationaux, réception des enchères et averti de l'enregistrement d'acquisition de bien nationaux.
Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.
Acte de transport, plan et mesurage.
Acte de vente.
Actes de vente.
Actes de vente.
Acte de vente.
Acte d’échange.
Actes de vente sous seing privé.
Acte de vente.
Acte de vente.
Document relatif à l'inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier, veuve de Michel Ozeray.
Avec Richard Chauchet, de Bouillon, son frère, à propos de la ferme et avec son neveu, ingénieur à Gand, à propos de frais de justice.
Correspondance à propos de l’électrification de la ferme.
Procès-verbaux, correspondance, extrait des délibérations du conseil communal concernant la vente du bois, 1848-1859 ; numéros des 26 et 28 juillet 1849 du bihebdomadaire L’Ardennais de 1848.
Actes de vente
Le cahier contient une préface sur le dessein et les vues du propriétaire ainsi que des considérations générales de bibliothéconomie appliquées à la bibliothèque de Michel-Jean-François Ozeray, avec relevé du nombre de volumes par domaine.
Actes notariés divers.
Cahier ayant un contenu légèrement différent que le FE 022-08.
Actes de vente.