Documentation générale. Situation en Belgique.
Fait partie de Archives de Robert Houben
E.a. réactions d'autorités ecclésiastiques, lettre du bourgmestre de Liège, lettre de Paul Gutt à Albert-E. Janssens, exposé de la situation générale par les Secrétaires généraux aux Allemands en 1941.
ONT. Arrêté du 10 avril 1941, article 10.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Problèmes relatifs aux fiches individuelles dans les entreprises.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Fait partie de Archives de Robert Houben
Diverses notes relatives à la situation du Département début 1942. Avec liste des arrêtés relatifs à la législation sociale du 10 mai 1940 à octobre 1941.
Incidents entre le Secrétaire général Verwilghen et Hendriks, Directeur général de l'ONT.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Origine de la question des "Asociaux".
Fait partie de Archives de Robert Houben
Notes.
Mise au travail. Chantiers spéciaux pour chômeurs.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Divers projets d'arrêtés.
Mise au travail. Chantiers spéciaux pour chômeurs.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Divers projets d'arrêtés.
Circulaire 150. Relative au recrutement d'ouvriers pour des travaux d'ordre purement militaire.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Main d'œuvre à l'étranger. Recrutement de travailleurs spécialisés pour l'Allemagne.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Plaintes diverses.
Travail obligatoire dans les mines. Ordonnance allemande du 30 septembre 1941.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Incidents avec la Magistrature relatifs à la légalité des arrêtés pris par les Secrétaires généraux.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Travail obligatoire dans les mines. Ordonnance allemande du 30 septembre 1941.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Suspension de l'activité dans certaines branches économiques du 25 décembre au 4 janvier 1942.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Demande allemande tendant à rendre la récupération obligatoire. Arrêtés des 19 et 20 décembre 1941.
Suspension de l'activité dans certaines branches économiques du 25 décembre au 4 janvier 1942.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Demande allemande tendant à rendre la récupération obligatoire. Arrêtés des 19 et 20 décembre 1941.
Notes concernant les arrêtés et ordonnances relatives à l'ONT et au travail obligatoire.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Arrêtés des Secrétaires généraux.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Légalité des Arrêts de la Cour d’Appel.
Ordonnance sur le travail des travailleurs juifs du 8 mai 1942.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Ordonnance relative à la durée du travail.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Élaboration d’une Assistance-Chômage.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Projets d’arrêté général, d’arrêté d’exécution. Correspondance. Secours pour chômage partiel. Projets d’arrêtés.
Propositions faites par l’autorité allemande en matière de chômage.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Secours aux chômeurs. Chômage partiel. Placement.
Mesures demandées par l’autorité allemande au point de vue de la législation sociale.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Augmentation des salaires et des allocations familiales.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Mutualités. Assurance-Maladie obligatoire.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Pièces diverses.
Le Ministère du Travail pendant la guerre.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Situation générale. "Documents relatifs à des questions pour lesquelles il n'y a pas de dossier particulier".
Mutualités. Assurance-Maladie.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Correspondance, notes.
Législation relative aux Mines.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Prime d’assiduité des ouvriers mineurs. Réadaptation professionnelle dans l’industrie charbonnière des chômeurs secourus. Travail dominical. Augmentation des pensions de vieillesse des mineurs.
Salaires dans les industries de Travaux publics.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Correspondance relative à l’élaboration de l’arrêté du 29 mai 1941.
Affaires concernant l’industrie diamantaire.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Délégué général et Comités d’experts sociaux.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Note sur l’origine et la portée de l’arrêté. Nomination du Délégué général. Documentation sur les Commissions paritaires. Divers projets de l’ordonnance relative à la création et à la mission des Comités.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Verslagen van de vergaderingen van het Leidingcomiteit met de Centralen, provinciale Vakverbonden.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Fait partie de Archives de Robert Houben
Divers arrêtés sous l’Occupation.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Divers arrêtés notamment celui portant sur la création du Service d’Études du Ministère du Travail.
Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Notes et documents divers.
Principales lois et principaux arrêtés depuis la Libération.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Fait partie de Archives de Robert Houben
Fait partie de Archives de Robert Houben
Fait partie de Archives de Robert Houben
Fait partie de Archives de Robert Houben
Fait partie de Archives de Robert Houben
Rapport circonstancié. Avec lettre de démission en août 1945 et réponse à la lettre de révocation.
Note de plaidoirie pour Mr. Verwilghen.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Dossier relatif à la défense de M. Verwilghen par Robert Houben.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Correspondance. Envoi de pièces justificatives.
Recrutement de militaires libérés du camp de Lückenwald.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Fait partie de Archives de Robert Houben
Service d'études juridiques et sociales.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Études en cours, programme d'études.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Sans titre ni auteur, comprenant 4 chapitres.
Revue de la presse quotidienne.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Revue de la presse quotidienne élaborée par le Service de renseignements du Commissariat général.
Fait partie de Archives de Robert Houben
Réorganisation de l'ONT. Divers.