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Description archivistique
Faculté de droit
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Économie politique

  • BE A4006 CO 002-CII-6767
  • Pièce
  • 1985-1986

    • Fait partie de Cours

Support de cours destiné aux étudiants de la deuxième année de candidature en droit.

Kumps, Anne-Marie

Droit des communautés européennes

  • BE A4006 CO 002-CII-6873
  • Pièce
  • [1986 ou années suivantes]

    • Fait partie de Cours

Support de cours, sans date, édité par Diffusion universitaire Ciaco. L'exemplaire est annoté de passages soulignés et aurait appartenu Cécile de Terwangne.

Verhoeven, Joe

Droit fiscal. Partie 1 : enregistrement

  • BE A4006 CO 002-CII-6946
  • Pièce
  • 1941

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, édité à Louvain par l'Imp. Dewallens.

Coart, Paul

Droit fiscal. Partie 2 : partie spéciale

  • BE A4006 CO 002-CII-6947
  • Pièce
  • 1941

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, édité à Louvain par l'Imp. Dewallens.

Coart, Paul

Droit civil : privilèges et hypothèques

  • BE A4006 CO 002-CII-6948
  • Pièce
  • [1947-1954]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, sans date. Il s'agit d'un cours de 2e doctorat, qui peut donc pour J. Peremans être daté de 1952-1953.

Dabin, Jean

Droit des gens

  • BE A4006 CO 002-CII-6949
  • Pièce
  • 1949-1950

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec nombreuses annotations manuscrites. Le syllabus est intitulé précisément "Résumé du cours de Droit des gens". La couverture semble une récupération ...

De Visscher, Paul

Statistique générale

  • BE A4006 CO 002-CII-6950
  • Pièce
  • 1950

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, édité par l'Institut de recherches économiques et sociales (Bibliothèque de l'université) et imprimé à Louvain par Dewallens.

Dupriez, Léon Hugo

Droit administratif

  • BE A4006 CO 002-CII-6951
  • Pièce
  • [1953]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, sans date et sans auteur. Ce cours étant donné en 2e année de doctorat, on peut le dater de 1952-1953 et l'attribuer à F. Brusse...

Brusselmans, Frans

Droit civil : les successions. Tome 1

  • BE A4006 CO 002-CII-6952
  • Pièce
  • 1951-1952

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec nombreuses annotations manuscrites (dont quelques feuilles insérées dans le syllabus), édité à Louvain par Rapid-Copy.

Piret, René

Droit civil : les successions. Tome 2

  • BE A4006 CO 002-CII-6953
  • Pièce
  • 1951-1952

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec nombreuses annotations manuscrites, édité à Louvain par Rapid-Copy.

Piret, René

Droit civil : donations et testaments. Tome 1

  • BE A4006 CO 002-CII-6954
  • Pièce
  • [1952-1953]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec nombreuses annotations manuscrites, édité à Louvain par Rapid-Copy, sans date. Il s'agit d'un cours de 2e doctorat, qui peut donc pour J. Peremans ê...

Piret, René

Droit civil : donations et testaments. Tome 2

  • BE A4006 CO 002-CII-6955
  • Pièce
  • [1952-1953]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec nombreuses annotations manuscrites, édité à Louvain par Rapid-Copy, sans date. Il s'agit d'un cours de 2e doctorat, qui peut donc pour J. Peremans ê...

Piret, René

Les obligations. Tome 1

  • BE A4006 CO 002-CII-6956
  • Pièce
  • [1951-1954]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec nombreuses annotations manuscrites, édité à Louvain par Rapid-Copy, sans date et sans auteur (mais Paul Veldekens est indiqué à la main).

Veldekens, Paul

Les obligations. Tome 2

  • BE A4006 CO 002-CII-6957
  • Pièce
  • [1951-1954]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec nombreuses annotations manuscrites, édité à Louvain par Rapid-Copy, sans date et sans auteur (mais Paul Veldekens est indiqué à la main).

Veldekens, Paul

L'Église et l'État

  • BE A4006 CO 002-CII-6958
  • Pièce
  • [1952-1953]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites. La première page, manuscrite, indique qu'il s'agit du cours de G. Fransen sur l'Église et l'État en 2e doctorat (...

Fransen, Gérard

Introduction au droit du travail belge

  • BE A4006 CO 002-CII-6959
  • Pièce
  • [1951-1954]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, sans date. Outre le syllabus, il y a quelques feuilles manuscrites et quelques compléments au support de cours (correctifs ?).

Lagasse, André

Économie politique

  • BE A4006 CO 002-CII-6960
  • Pièce
  • [1951-1952]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, sans auteur et sans date, mais indiqué comme cours de 1re année de doctorat en droit (donc 1951-1952 pour J. Peremans), dont le profe...

Rousseaux, Paul

Lois organiques du notariat

  • BE A4006 CO 002-CII-6961
  • Pièce
  • [1953-1954]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, sans auteur et sans date. Le cours fut normalement suivi en 1953-1954 par J. Peremans dans le cadre de l'"Épreuve unique po...

Liénard, Robert

Droit administratif notarial

  • BE A4006 CO 002-CII-6962
  • Pièce
  • [1953-1954]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, sans auteur et sans date. Outre le syllabus, il y a quelques feuilles volantes manuscrites. Le cours fut normalement suivi en 1953-19...

Liénard, Robert

Procédure civile et notariale

  • BE A4006 CO 002-CII-6963
  • Pièce
  • [1953-1954]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954), sans auteur et sans date. Le cours fut normalement suivi en 1953-1954 par J. Peremans dans le cadre de l'"Épreuve unique pour docteurs en droit" de...

Liénard, Robert

Questions de sciences religieuses

  • BE A4006 CO 002-CII-6964
  • Pièce
  • 1954

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, sans auteur. Il s'agit d'un cours de 3e doctorat qui peut être attribué à J. Leclercq.

Leclercq, Jacques

Droit fiscal

  • BE A4006 CO 002-CII-6965
  • Pièce
  • 1953-1954

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, sans auteur. Il s'agit d'un cours de 3e doctorat qui peut être attribué à P. Coart. Est inséré deux coupures de presse et u...

Coart, Paul

Droit international privé

  • BE A4006 CO 002-CII-6966
  • Pièce
  • [1953-1954]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954), 3e doctorat, sans auteur. L'intitulé complet du syllabus est "Notes complétées du cours de droit international". Polycopié à Bruxelles par Deflines...

Dabin, Jean

Exercices pratiques de droit notarial

  • BE A4006 CO 002-CII-6967
  • Pièce
  • [1953-1954]

    • Fait partie de Cours

Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954), 2e licence en notariat, sans date et sans auteur. Polycopié à Bruxelles par Deflines et Vandenborre. Le cours fut normalement suivi en 1953-1954 par J. Peremans d...

Thuysbaert, Prosper

Droit administratif notarial. Tome 1

  • BE A4006 CO 002-CII-6975
  • Pièce
  • 1997

    • Fait partie de Cours

Support de cours. Édition nouvelle mise à jour au 1er août 1997 ; édition 1997-1998.

Lejeune, Yves

Théorie générale de l'État

  • BE A4006 CO 002-CII-6977
  • Pièce
  • c. 1979 et c. 1984

    • Fait partie de Cours

Support de cours, édité par A.E.D.L. (si la couverture est bien d'origine). Il semble daté de 1979 mais le dernier chiffre est peu lisible (réécriture manuscrite par dessus l'impression). Un ajout de 19 pages (à propos du référendum en B...

Huberlant, Charles

Droit des gens (partie générale)

  • BE A4006 CO 002-CII-6978
  • Pièce
  • 1981

    • Fait partie de Cours

Support de cours, édité par Cabay à Louvain-la-Neuve. Édition revue, augmentée et mise à jour (en 1981 selon la couverture et la première page, le verso de celle-ci indiquant un copyright 1980). Comporte quelques annotations manuscrites et deux fe...

De Visscher, Paul

Droit public. Tome I

  • BE A4006 CO 002-CII-6979
  • Pièce
  • 1982-1983 et 1983-1984

    • Fait partie de Cours

Support de cours, édité par SC à Louvain-la-Neuve. Édition 1982-1983, et écrit à la main "révisée 1983-1984" ; 5 pages d'addendum sont insérées avec écrit à la main "1983-1984 (?), non corrigé"

De Visscher, Paul

Droit public. Tome II

  • BE A4006 CO 002-CII-6980
  • Pièce
  • 1982-1983

    • Fait partie de Cours

Support de cours, édité par SC à Louvain-la-Neuve. Sont insérées 36 (16+3+13++13) pages d'addendum avec écrit à la main "1983-1984 (?), non corrigé".

De Visscher, Paul

Critique historique

  • BE A4006 CO 002-CII-6999
  • Pièce
  • 2003-2004

    • Fait partie de Cours

Support de cours provisoire (plan du cours) pour le cours théorique DRTO (sic, cela devrait être DROI) 1117. Assistants : Jérôme de Brouwer, Geoffroy Le Clercq et Thierry Scaillet.

Courtois, Luc

Droit international privé

  • BE A4006 CO 002-CII-7005
  • Pièce
  • 1968

    • Fait partie de Cours

Cours édité à Bruxelles, Ferdinand Larcier, coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain. Dédicacé à Mgr Massaux.

Rigaux, François

Droit de la sécurité sociale

  • BE A4006 CO 002-CII-7006
  • Pièce
  • 1970

    • Fait partie de Cours

Cours édité à Bruxelles, Ferdinand Larcier, coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain. Dédicacé à Mgr Massaux.

Denis, Pierre

Droit des assurances

  • BE A4006 CO 002-CII-7007
  • Pièce
  • 1975

    • Fait partie de Cours

Cours édité à Bruxelles, Ferdinand Larcier, coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain.

Fontaine, Marcel

Documentation et méthodologie juridiques

  • BE A4006 CO 002-CII-7008
  • Pièce
  • 1980

    • Fait partie de Cours

Cours édité à Louvain-la-Neuve, AEDL (Association des étudiants en droit de Louvain) et Bruylant.

De Visscher, Françoise

Fondements d'économie politique

  • BE A4006 CO 002-CII-7013
  • Pièce
  • 1986

    • Fait partie de Cours

Cours édité à Bruxelles, De Boeck, 2e édition. Nombreux surlignages.

Jacquemin, Alexis

Les successions. Tome 1

  • BE A4006 CO 002-CII-7015
  • Pièce
  • 1988

    • Fait partie de Cours

Cours édité par Académia-Bruylant et la Maison du Droit de Louvain, 3e édition entièrement refondue, coll. PEDASUP n°9. Nombreux surlignages et annotations manuscrites.

Raucent, Léon

Éléments de procédure pénale (ou Éléments de droit judiciaire pénal)

  • BE A4006 CO 002-CII-7016
  • Pièce
  • 1989

    • Fait partie de Cours

Support du cours DPCR 2107 destiné aux étudiants de première licence en droit. Nombreux surlignages et annotations manuscrites ; quelques pages insérées (un addendum à l'édition 1989-1990 du syllabus, deux photocopies, deux feuilles manuscrit...

Bosly, Henri

Les libéralités

  • BE A4006 CO 002-CII-7017
  • Pièce
  • 1990

    • Fait partie de Cours

Support de cours édité par la Maison du Droit de Louvain, édition entièrement refondue. Quelques surlignages.

Raucent, Léon

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