Affichage de 31136 résultats

Mise au travail. Chantiers spéciaux pour chômeurs.

• BE A4006 FE 020-16
• Dossier
• avril 1941-février 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Divers projets d'arrêtés.

Circulaire 150. Relative au recrutement d'ouvriers pour des travaux d'ordre purement militaire.

• BE A4006 FE 020-17
• Dossier
• septembre 1941-février 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Main d'œuvre à l'étranger. Recrutement de travailleurs spécialisés pour l'Allemagne.

• BE A4006 FE 020-18
• Dossier
• mai-août 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Plaintes diverses.

Travail obligatoire dans les mines. Ordonnance allemande du 30 septembre 1941.

• BE A4006 FE 020-19
• Dossier
• août 1941-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Incidents avec la Magistrature relatifs à la légalité des arrêtés pris par les Secrétaires généraux.

• BE A4006 FE 020-2
• Dossier
• 1941-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Travail obligatoire dans les mines. Ordonnance allemande du 30 septembre 1941.

• BE A4006 FE 020-20
• Dossier
• août 1941-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Suspension de l'activité dans certaines branches économiques du 25 décembre au 4 janvier 1942.

• BE A4006 FE 020-21
• Dossier
• 1er mars 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

Demande allemande tendant à rendre la récupération obligatoire. Arrêtés des 19 et 20 décembre 1941.

Suspension de l'activité dans certaines branches économiques du 25 décembre au 4 janvier 1942.

• BE A4006 FE 020-22
• Dossier
• 1er mars 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

Demande allemande tendant à rendre la récupération obligatoire. Arrêtés des 19 et 20 décembre 1941.

Situation avant l'ordonnance allemande.

• BE A4006 FE 020-23
• Sous-dossier
• septembre 1940-janvier 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

Situation du 6 mars au 6 octobre 1942. Création et exécution de l'ordonnance.

• BE A4006 FE 020-24
• Sous-dossier
• 6 mars 1942-6 octobre 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Situation après octobre 1942.

• BE A4006 FE 020-25
• Sous-dossier
• novembre 1942-mars 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

Notes concernant les arrêtés et ordonnances relatives à l'ONT et au travail obligatoire.

• BE A4006 FE 020-26
• Dossier
• 1942-1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

I. Arrêtés et ordonnances relatives au travail obligatoire et à l'ONT.

• BE A4006 FE 020-27
• Sous-dossier
• avril 1941-mai 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

II. A. Correspondance. B. Circulaires. C. Statistiques. D. Documents divers.

• BE A4006 FE 020-28
• Sous-dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

III. Notes générales. A. Problèmes qui se posent. B. Renseignements généraux.

• BE A4006 FE 020-29
• Sous-dossier
• novembre 1942-mai 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

Arrêtés des Secrétaires généraux.

• BE A4006 FE 020-3
• Dossier
• mai-juin 1944

Fait partie de Archives de Robert Houben

Légalité des Arrêts de la Cour d’Appel.

IV. A. Salaires. B. Assurances sociales. C. Motifs d'exemption. D. Timbres de ravitaillement. E. Questions de droit civil.

• BE A4006 FE 020-30
• Sous-dossier
• 1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

V. Aide aux familles. A. Initiatives administratives, octobre 1942-mai 1943. B. Renseignements, 1943.

• BE A4006 FE 020-31
• Sous-dossier
• octobre 1942-1943

Fait partie de Archives de Robert Houben

Travail obligatoire en Allemagne.

• BE A4006 FE 020-32
• Sous-dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

Documentation. Copie partielle des cinq dossiers précédents.

Ordonnance sur le travail des travailleurs juifs du 8 mai 1942.

• BE A4006 FE 020-33
• Dossier
• mai 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Ordonnance relative à la durée du travail.

• BE A4006 FE 020-34
• Dossier
• octobre-novembre 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Élaboration d’une Assistance-Chômage.

• BE A4006 FE 020-35
• Dossier
• octobre 1940-janvier 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Projets d’arrêté général, d’arrêté d’exécution. Correspondance. Secours pour chômage partiel. Projets d’arrêtés.

Propositions faites par l’autorité allemande en matière de chômage.

• BE A4006 FE 020-36
• Dossier
• novembre 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Secours aux chômeurs. Chômage partiel. Placement.

Mesures demandées par l’autorité allemande au point de vue de la législation sociale.

• BE A4006 FE 020-37
• Dossier
• février-mars 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Augmentation des salaires et des allocations familiales.

• BE A4006 FE 020-38
• Dossier
• février-mars 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Mutualités. Assurance-Maladie obligatoire.

• BE A4006 FE 020-39
• Dossier
• 1940-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Pièces diverses.

Le Ministère du Travail pendant la guerre.

• BE A4006 FE 020-4
• Dossier
• 1940-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Situation générale. "Documents relatifs à des questions pour lesquelles il n'y a pas de dossier particulier".

Mutualités. Assurance-Maladie.

• BE A4006 FE 020-40
• Dossier
• 1940-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Correspondance, notes.

Législation relative aux Mines.

• BE A4006 FE 020-41
• Dossier
• 1941-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Prime d’assiduité des ouvriers mineurs. Réadaptation professionnelle dans l’industrie charbonnière des chômeurs secourus. Travail dominical. Augmentation des pensions de vieillesse des mineurs.

Notes sur les Résolutions concernant l’indemnisation aux chômeurs et l’organisation du marché de l’emploi et sur l’unification des régimes d’allocations familiales.

• BE A4006 FE 020-42
• Dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

Salaires dans les industries de Travaux publics.

• BE A4006 FE 020-43
• Dossier
• 29 mai 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Correspondance relative à l’élaboration de l’arrêté du 29 mai 1941.

Affaires concernant l’industrie diamantaire.

• BE A4006 FE 020-44
• Dossier
• 1940-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Délégué général et Comités d’experts sociaux.

• BE A4006 FE 020-45
• Dossier
• 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Note sur l’origine et la portée de l’arrêté. Nomination du Délégué général. Documentation sur les Commissions paritaires. Divers projets de l’ordonnance relative à la création et à la mission des Comités.

Documents concernant l’UTMI (Union des Travailleurs manuels et intellectuels) et la première origine du Service du Délégué général.

• BE A4006 FE 020-46
• Dossier
• 1941-1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Verslagen van de vergaderingen van het Leidingcomiteit met de Centralen, provinciale Vakverbonden.

• BE A4006 FE 020-47
• Dossier
• 10 juillet 1940-27 juin 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Procès-verbaux de différents entretiens et réunions de Directeurs de Service ou Ministère du Travail.

• BE A4006 FE 020-48
• Dossier
• 30 janvier 1940-avril 1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Divers arrêtés sous l’Occupation.

• BE A4006 FE 020-49
• Dossier
• 1940-1941

Fait partie de Archives de Robert Houben

Divers arrêtés notamment celui portant sur la création du Service d’Études du Ministère du Travail.

Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale.

• BE A4006 FE 020-5
• Dossier
• 1942-1945

Fait partie de Archives de Robert Houben

Notes et documents divers.

Principales lois et principaux arrêtés depuis la Libération.

• BE A4006 FE 020-50
• Dossier
• 1944-1945

Fait partie de Archives de Robert Houben

Texte du « Mémoire ».

• BE A4006 FE 020-51
• Dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

Premières annexes.

• BE A4006 FE 020-52
• Dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

Nouvelles annexes.

• BE A4006 FE 020-53
• Dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

Double des premières annexes.

• BE A4006 FE 020-54
• Dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

Dossier relatif à l’activité et à la gestion de Charles Verwilghen depuis janvier 1940 jusqu’à sa démission en mars 1942.

• BE A4006 FE 020-55
• Dossier
• novembre 1945

Fait partie de Archives de Robert Houben

Rapport circonstancié. Avec lettre de démission en août 1945 et réponse à la lettre de révocation.

Note de plaidoirie pour Mr. Verwilghen.

• BE A4006 FE 020-56
• Dossier

Fait partie de Archives de Robert Houben

Dossier relatif à la défense de M. Verwilghen par Robert Houben.

• BE A4006 FE 020-57
• Dossier
• 1944-février 1945

Fait partie de Archives de Robert Houben

Correspondance. Envoi de pièces justificatives.

Recrutement de militaires libérés du camp de Lückenwald.

• BE A4006 FE 020-58
• Dossier
• juin 1941-février 1942

Fait partie de Archives de Robert Houben

Gesetz und Verordnungsblatt für die okkupierten Gebiete Belgiens. Bulletin officiel des lois et arrêtés pour le territoire belge occupé.

• BE A4006 FE 020-59-66
• Dossier
• 1er octobre 1915 - 30 septembre 1917

Fait partie de Archives de Robert Houben

Service d'études juridiques et sociales.

• BE A4006 FE 020-6
• Dossier
• 1942-1944

Fait partie de Archives de Robert Houben

Études en cours, programme d'études.

Mémoire.

• BE A4006 FE 020-67-68
• Dossier
• 1975

Fait partie de Archives de Robert Houben

Sans titre ni auteur, comprenant 4 chapitres.