Correspondance et états de frais.
- BE A4006 FE 022-49
- Sous-dossier
- 1866
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Correspondance et états de frais.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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« Renseignements sur toutes mes propriétés. Il y a ici un choix de mes plus anciens titres ».
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
« État ancien et nouveau de la famille depuis Claude Ozeray, premier du nom, jusqu’à moi Michel-Jean-François Ozeray », 1854 ; actes de vente de terres situées en Eure-et-Loir, 1642-1861 ; État des propriétés appartenant à Michel-Jean-François Oze...
Bibliothèque de Michel-Jean-François Ozeray, homme de lettres.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Le cahier contient une préface sur le dessein et les vues du propriétaire ainsi que des considérations générales de bibliothéconomie appliquées à la bibliothèque de Michel-Jean-François Ozeray, avec relevé du nombre de volumes par domaine.
Bibliothèque de Michel-Jean-François Ozeray, homme de lettres.
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Cahier ayant un contenu légèrement différent que le FE 022-08.
Victor Deschamps, Le Christ et les Antéchrists et M. Franck, Philosophie des Hébreux.
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Actes notariés divers.
M. Graty, prêtre de l’Oratoire, De la connaissance de Dieu.
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Correspondance de Dieudonné Chauchet, entrepreneur.
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Avec Richard Chauchet, de Bouillon, son frère, à propos de la ferme et avec son neveu, ingénieur à Gand, à propos de frais de justice.
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Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaires, possessions, ventes de terres : reconnaissance de cens ; extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Chartres entre 1645 à 1823.
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Documents relatifs aux acquêts et ventes de terres.
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Documents sont relatifs aux Baux, cession, partage, vente de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à l’achèvement du Panthéon français » (1792).
Acquêt, baux, inventaire de terres ; affiche notariale imprimée.
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Actes notariés relatifs à diverses terres situées en Eure-et-Loir.
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Documents relatifs à l’acquisition du bien national de Morsehan.
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Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).
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Ce dossier concernant les documents relatifs aux Acquêts, bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; deux feuillets sur la généalogie des Proust, d'Illiers de 1618-1811.
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Documents sont relatifs aux acquêts, arpentage, baux, déclarations, échanges de terres ; reconnaissances de cens.
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documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.
Ermenonville-la-Grande et Saint-Loup.
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Documents relatifs au bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative au séquestre des biens d'émigrés » (1792).
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Bordereaux d'acquisition de bien nationaux, réception des enchères et averti de l'enregistrement d'acquisition de bien nationaux.
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Documents relatifs aux Baux, déclaration.
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Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à l...
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Documents relatifs aux acquêts, baux, déclaration, donation, inventaire de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à la ci-devant maréchaussée du clermontois » (1791).
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux, donation, état, inventaire, partage de terres ; reconnaissances de cens.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaire, vente de terres ; déclaration de cens.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.
Documents relatifs à l’acquisition du bien national du Pré d’Amule.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Pièces relatives à l’acquisition du bien national des Champs Prévôt.
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Documents relatifs aux acquêts, baux de terres; déclarations de cens.
Procès et rétroactes à propos de la rente foncière d’un jardin et d’une maison.
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Reconnaissances de cens, procès-verbal de bornage.
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Inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier.
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Document relatif à l'inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier, veuve de Michel Ozeray.
Inventaire après décès de Michel Ozeray.
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Convenance de mariage entre Michel Ozeray et Marie-Marguerite Charpentier.
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Partage successoral de feu Barthélemy Ozeray et Jeanne Anceaume, sa femme, entre les sieurs Barthélémy-Marin Ozeray, Michel Ozeray et la demoiselle Magdeleine Ozeray, épouse de Jean-Baptiste Demarigny.
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Certificat de catholicité de Michel Ozeray délivré par le curé de la paroisse Sainte-Foy à Chartres.
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Michel Ozeray et Marie-Marguerite Charpentier.
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Histoire de Chartres et de Bouillon.
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Discours sur la discipline dans la Garde Nationale.
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