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Description archivistique
Archives de la famille Ozeray
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Berchères-les-Pierres.

Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaires, possessions, ventes de terres : reconnaissance de cens ; extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Chartres entre 1645 à 1823.

Ollé.

Documents sont relatifs aux Baux, cession, partage, vente de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à l’achèvement du Panthéon français » (1792).

Maindreville.

Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).

Bailleau-le-Pin.

Ce dossier concernant les documents relatifs aux Acquêts, bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; deux feuillets sur la généalogie des Proust, d'Illiers de 1618-1811.

Saint-Prest.

Documents sont relatifs aux acquêts, arpentage, baux, déclarations, échanges de terres ; reconnaissances de cens.

Theuville et Allonnes.

documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.

Baux et ventes de près.

Bordereaux d'acquisition de bien nationaux, réception des enchères et averti de l'enregistrement d'acquisition de bien nationaux.

Fontenay-sur-Eure.

Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à l...

Imorville.

Documents relatifs aux acquêts, baux, déclaration, donation, inventaire de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à la ci-devant maréchaussée du clermontois » (1791).

Bouglainval.

Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaire, vente de terres ; déclaration de cens.

Houdouenne.

Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.

Partage successoral.

Partage successoral de feu Barthélemy Ozeray et Jeanne Anceaume, sa femme, entre les sieurs Barthélémy-Marin Ozeray, Michel Ozeray et la demoiselle Magdeleine Ozeray, épouse de Jean-Baptiste Demarigny.

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