"Droit de la Mer - 1972". Sous-comités 1 et 2.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapports ; projets de rapports ; déclarations ; listes de documents des sous-comités 1 et 2 du comité des utilisations pacifiques du fond des mers et des océans au-delà des limites de la juridiction nationale.
"Droit de la Mer - 1972". Sous-comité 3.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapports sur les travaux préparatoires en vue de la conférence internationale sur la pollution des mers OMCI 1973 ; Décisions de la conférence des Nations-Unies sur l'environnement (5-16 juin1972) qui concernent la préservation du milieu mari...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapports provisoires et retranscriptions d'interventions et de résolutions ; projets de rapports ; correspondance ; notes ; brochures de : J.Steveson " Who is to control the oceans" in The International Lawyer", vol.6, n° 3, ju...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; telex ; notes ; comptes-rendus; rapports de mission de la ligne de conduite de la Belgique ; notes manuscrites ; coupres et articles de presse ; rapports d'organismes internationaux (FAO, ONU, Conseil de l'Europe, Cour i...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Compte-rendu de la réunion du comité permanent du droit de la mer (13 mars 1974) ; correspondance ; note manuscrite d'une réunion consultative officieuse des États sans littoral ou géographiquement désavantagés (23 avril 1974) ; rapport de la...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapports ; correspondance ; notes ; rapports et annexes des 8 semaines de travaux de la 3e conférence (par semaine, du 25 mars au 12 mai) ; rapport de l'ONU et de la FAO.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; télégrammes ; coupures de presse ; rapports (1 à 19) de la commission du Droit International sur les travaux de sa 28e session à l'ONU (mai-juillet 1976) ; rapports et perspectives pour la Belgique à la fin de 1976.
"Droit de la Mer - 1976". 4e session (printemps 1976).
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Note du Conseil des communautés européennes à la préparation des travaux de la 2e commission ; notes prises au cours des débats et documents des séances de la 4e session (printemps 1976) de la 3e Conférence sur le Droit de la Mer ; correspondance.
Thèses annexes et notes manuscrites concernant l'argumentation.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Avec deux comptes-rendus de sa thèse dans "The times literary supplement" et "Streven".
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapport de mission " Consultations Evensen" Genève, 28 février - 11 mars 1977 ; correspondance ; rapport de la délégation des États-Unis relatif à la 5e session (2 aout - 17 septembre 1976) ; rapport de la 6e session (23 mai - 15 juillet...
"Droit de la Mer - 1978". 7e session du 21 août au 15 septembre (New York).
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; communiqué de presse ; notes et rapports de mission (et annexes) ; notice relative à "L'importance pour la Belgique des ressources minérales des fonds océaniques et à l'élaboration éventuelle d'une législation ...
"Droit de la Mer - 1979". 8e session août (Genève).
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; télex ; notes d'information pour le Ministère des Affaires étrangères ; rapport de la CEE : résumés des travaux préparatoite à la 9e session ; compte-rendu du Groupe Comité de rédaction ; programmes et ordres du jour du 2 aoû...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; téléx ; notes ; rapports internes pour le Ministère des Affaires étrangères ; rapport sur les négociations préparatoires ; communiqué de la réunion ministérielle du groupe des 77 ; rapport des experts juridiques de la CEE ; coupur...
"Droit de la Mer - 1980". 9e session du 3 mars au 4 avril (New York).
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Documents officiels (programmes, rapports, amendements, résumés, …) de la 9e session de la 3e conférence ; 9 enveloppes avec les documents officiels (généralités, comité de rédaction, conférence plénière, 1ère commission, 2e commission, 3e commiss...
"Droit de la Mer - 1980". Projet de convention.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Texte de travail avec les propositions et notes insérées du projet de convention sur le droit de la mer (texte officieux) du 27 août 1980.
"Droit de la Mer - 1982". 11e session du 8 mars au 30 avril.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Textes du comité de rédaction relatifs aux "Résolutions" de la 3e conférence des Nations-Unies sur le Droit de la Mer ; rapport interne ; note d'information de la CEE.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapport sur le problème de la délimitation des frontières de la zone maritime du Zaïre (décembre 1983) ; rapport du ministère des affaires étrangères ; rapport "Problèmes des échanges des produits de la pêche" du Comité des Pêcheries (ma...
"La Belgique et le Droit de la mer".
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Notes d'un article reprenant la position de la Belgique lors de le 3e conférence de l'ONU. L'article a été publié dans la RBDI (Revue belge de droit international, 1975, n°1, pp. 103-119).
"La sauvegarde du milieu marin".
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Article dans "Vivant univers", n°337, 1982, p. 32-39.
"La Belgique" : projet de publication avec la maison d'édition Arthaud.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Des documents sur la Belgique, la Flandre, Anvers, le Brabant flamand, le Limbourg, Liège et le Brabant Wallon.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Texte d'une communication d'Alfred van der Essen au Colloque "La Belgique et la nouvelle Convention des Nations Unies sur le droit de la mer" (25 novembre 1994), Palais d’Egmont ; programme du colloque. Article paru dans la RB...
Documentation et cartes de référence.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Cartes des fonds marins, tableau des " limites de la juridiction nationale en mer".
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Notes préparartoires et manuscrit final du "chapitre VII".
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Notes du chapitre 1 du cours (27pages).
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Notes du cours de Léon Van der Essen.
Documentation : articles et coupures de presse.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Documentation : revues, tirés à part et comptes-rendus.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
La Revue de l'Aucam, n°8, 1931 ; Charles De Lannoy, "Les États-Unis et l'Association Internationale du Congo. À quel titre ils la reconnurent comme un État ami (1884)", dans Revue des Sciences Economiques, Liège, 1932 ; J.Foste...
"Parc indigène du Xingu",extrait du "Diarion de Sao Paulo".
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Texte, 6p.
Note explicative relatives aux "Feuilles roses" rédigée par Alfred Van der Essen.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Les "feuilles roses" sont des copies sur papier pelure de couleur rose des dossiers transmis par le Service des Affaires Générales au Ministre des Affaires étrangères. Cette série classée de manière chronologique" a l'avantage ...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
"Le Roi Albert" : notes manuscrites pour un article consacré à Albert Ier.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
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Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Egalement des "circulaires d'informations".
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Notes.
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Notes.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Télégrammes ; rapport de projet ; circulaire ; note.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Télégrammes ; notes ; rapport sur la conférence diplomatique relative au droit de la mer du 26 et 27 avril 1958.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Notes ; comptes-rendu ; rapport final de la deuxième conférence sur le droit de la mer (6 mai 1960).
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
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Dont une copie d'un courrier à C. Schuurnens (13 août 1968).