Projets d’arrêté général, d’arrêté d’exécution. Correspondance. Secours pour chômage partiel. Projets d’arrêtés.

Correspondance, notes.

Correspondance relative à l’élaboration de l’arrêté du 29 mai 1941.

Correspondance. Envoi de pièces justificatives.

Avec « pièces importantes ».

Correspondance avec Charles d’Aspremont-Lynden.

Correspondance avec Charles d’Aspremont-Lynden, puis Henri Carton de Tournay.

Avec correspondance s’y rapportant.

Avec correspondance s’y rapportant, notes et comptes-rendus et extraits de presse.

Correspondance diverse émanée du Secrétariat.

Correspondance, procès-verbaux de réunions, projets d’accords.

Correspondance diverse, du 18 janvier au 15 mars 1940.

Correspondance diverse, du 14 mars au 29 avril 1940.

Tracts, circulaires, brochures, affiches.

Correspondances et quittances.

Avec correspondance.

Avec correspondance et factures.

Correspondance et circulaires.

Avec correspondance préparatoire.

« État ancien et nouveau de la famille depuis Claude Ozeray, premier du nom, jusqu’à moi Michel-Jean-François Ozeray », 1854 ; actes de vente de terres situées en Eure-et-Loir, 1642-1861 ; État des propriétés appartenant à Michel-Jean-François Ozeray ; Certificat du conservateur du bureau des hypothèques de Chartres, 1847.

« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la famille Ozeray, 1849-1895 ; copies d'exploits et de significations de pièces pour les huissiers, 1895 ; note du notaire Védié, s.d ; actes notariés relatifs à des terres situées à Bailleau-l'Evêque, Senarmont, Levesville et Voise, 1710-1822.

Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.

Acte de vente.

Actes de vente.

Actes de vente.

Acte de vente.

Acte d’échange.

Actes de vente sous seing privé.

Acte de vente.

Acte de vente.

Avec Richard Chauchet, de Bouillon, son frère, à propos de la ferme et avec son neveu, ingénieur à Gand, à propos de frais de justice.

Correspondance à propos de l’électrification de la ferme.

Procès-verbaux, correspondance, extrait des délibérations du conseil communal concernant la vente du bois, 1848-1859 ; numéros des 26 et 28 juillet 1849 du bihebdomadaire L’Ardennais de 1848.

Actes de vente

Actes notariés divers.

Actes de vente.