- BE A4006 FD DUM-128
- Sous-dossier
- 1981
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Affichage de 255 résultats
Description archivistique- BE A4006 FD DUM-129
- Sous-dossier
- 1983-1987
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-127
- Sous-dossier
- 1979-1982
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-125
- Sous-dossier
- 1959-1961
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-124
- Sous-dossier
- 1959-1971
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Notamment les grèves de décembre 1960.
- BE A4006 FD DUM-123
- Sous-dossier
- 1959-1970
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-120
- Sous-dossier
- 1988-1989
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-118
- Sous-dossier
- 1980-1984
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-119
- Sous-dossier
- 1985-1987
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Rapports sur les effectifs de police et leur équipement.
- BE A4006 FD DUM-117
- Sous-dossier
- 1986-1987
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-103
- Sous-dossier
- 1982
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-104
- Sous-dossier
- 1988
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-101
- Sous-dossier
- 1970
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-102
- Sous-dossier
- 1976
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-98
- Sous-dossier
- 1986-1988
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-97
- Sous-dossier
- 1986
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-96
- Sous-dossier
- 1985
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-83
- Sous-dossier
- 1969-1982
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-84
- Sous-dossier
- 1983-1987
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-81
- Sous-dossier
- 1966-1967
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-82
- Sous-dossier
- 1967-1968
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-80
- Sous-dossier
- 1959-1965
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-75
- Sous-dossier
- 1987
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-74
- Sous-dossier
- 1986
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-72
- Sous-dossier
- 1986
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-73
- Sous-dossier
- 1987
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Proposition de loi visant à créer un comité consultatif national d’éthique.
- BE A4006 FD DUM-71
- Sous-dossier
- 2 juillet 1986
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Question orale sur la construction d’un pylône de télévision à Ittre.
- BE A4006 FD DUM-69
- Sous-dossier
- 14 février 1986
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Question écrite au sujet des investissements étrangers dans l’arrondissement de Nivelles.
- BE A4006 FD DUM-70
- Sous-dossier
- 13 juin 1986
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Intervention au sujet du projet de loi sur le contingent de 1986.
- BE A4006 FD DUM-67
- Sous-dossier
- 1985
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Intervention à l’occasion de la discussion de la déclaration gouvernementale.
- BE A4006 FD DUM-66
- Sous-dossier
- 1985-12-05
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Intervention au sujet du projet de loi de réforme des allocations aux handicapés.
- BE A4006 FD DUM-68
- Sous-dossier
- 1986
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-63
- Sous-dossier
- 1958
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-64
- Sous-dossier
- 1961
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-65
- Sous-dossier
- 1981
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-62
- Sous-dossier
- [1954]
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-50
- Sous-dossier
- 1984
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-51
- Sous-dossier
- 1985
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Contient notamment une intervention sur la modification de la loi provinciale (dans le cadre des débats sur la création du Brabant Wallon).
- BE A4006 FD DUM-46
- Sous-dossier
- 1980
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Contient notamment l’intervention à l’occasion de la déclaration gouvernementale (23 mai 1980), l’intervention sur le projet de loi ordinaire de réformes institutionnelles (7 août 1980) et la proposition de loi « rendant à la création d’une provin...
- BE A4006 FD DUM-48
- Sous-dossier
- 1982
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Contient notamment proposition de loi, déposée par Yves du Monceau et Jean Sondag « divisant le territoire belge en onze provinces » (2 mars 1982).
- BE A4006 FD DUM-49
- Sous-dossier
- 1983
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-47
- Sous-dossier
- 1981
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-43
- Sous-dossier
- 1977
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Contient notamment, le 10 juin 1977, l’intervention à l’occasion de la déclaration gouvernementale et la proposition de loi du 19 septembre 1977 « divisant le territoire de la Belgique en onze provinces ».
- BE A4006 FD DUM-44
- Sous-dossier
- 1978
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Intervention au sujet du Budget de l’Intérieur.
- BE A4006 FD DUM-42
- Sous-dossier
- 1973-04-25
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-45
- Sous-dossier
- 1979
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Contient notamment la proposition de loi, déposée par Yves du Monceau et Jean Sondag, le 5 avril 1979, « divisant le territoire belge en onze provinces »; celle déposée par le Sénateur Valkeniers le 28 novembre 1979 « divisant la province de Braba...
Intervention au sujet de la proposition de loi sur « La Conservation de la Nature ».
- BE A4006 FD DUM-41
- Sous-dossier
- 1973-05-16
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-39
- Sous-dossier
- 1991
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
- BE A4006 FD DUM-37
- Sous-dossier
- 1978
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Élections anticipées.
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