UCL | Archives

"Droit de la Mer - 1968".

BE A4006 FI 204-25
File
1968

Notes not. pour préparer la conférence de Paris (septembre 1968) sur l'océanologie ; études, notes et compte-rendus du Comité spécial chargé d'étudier l'utilisation pacifique du lit des mers et des océans au-delà des limites de la j...

"Droit de la Mer - 1969".

BE A4006 FI 204-26
File
1969

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Correspondance ; notes ; coupures de presse.

"Droit de la Mer - 1970".

BE A4006 FI 204-27
File
1970

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Rapport (projet et version définitive, août 1970) à propos du "Projet américain de convention sur les fonds marins" ; notes ; télégrammes ; coupures de presse ; projets et rapports de la USNATO (United States Mission to the North Atlanti...

"Droit de la Mer - 1971".

BE A4006 FI 204-28
File
1971

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Correspondance et télégrammes ; notes et rapport de mission pour la 1ère session du Comité élargi des fonds marins et océaniques, Genève 1-26 mars 1971 ; ordre du jour, propositions et rapport de la 51e session du Conseil économique et social des ...

"Droit de la Mer - 1972" - 1.

BE A4006 FI 204-29
File
1972

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Rapport de mission du 6 avril 1972 ; 3 conventions sur la pêche et la conservation des ressources biologiques de la haute mer (...), lièes à la Belgqiue en février 1972 ; correspondance et minutes ; programme de travail du sous-comité 3, rapport d...

Version manuscrite pour l'impression.

BE A4006 FI 204-3
File
10 avril 1944

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Contient également une introduction comprenant notamment son processus d'élaboration et une bibliographie, ainsi que deux photocopies d'archives, pour les illustrations.

"Droit de la Mer - 1972". Islande.

BE A4006 FI 204-30
File
1972

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Dossier relatif à la pêche maritime et aux négociations avec l'Islande (Bruxelles, Genève) ; correspondance ; telex ; minutes ; aide-mémoire.

"Droit de la Mer - 1972" - 2.

BE A4006 FI 204-31
File
1972

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Rapport de la conférence des Nations-Unies sur l'environnement, Stockholm (5 au 16 juin 1972) concernant la détermination des polluants d'importance internationale et la lutte contre ces polluants ; rapport de la septième conférence annu...

"Droit de la Mer - 1972". Sous-comités 1 et 2.

BE A4006 FI 204-32
File
1972

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Rapports ; projets de rapports ; déclarations ; listes de documents des sous-comités 1 et 2 du comité des utilisations pacifiques du fond des mers et des océans au-delà des limites de la juridiction nationale.

"Droit de la Mer - 1972". Sous-comité 3.

BE A4006 FI 204-33
File
1972

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Rapports sur les travaux préparatoires en vue de la conférence internationale sur la pollution des mers OMCI 1973 ; Décisions de la conférence des Nations-Unies sur l'environnement (5-16 juin1972) qui concernent la préservation du milieu mari...

"Droit de la Mer - 1972" - 3.

BE A4006 FI 204-34
File
1972

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Rapports provisoires et retranscriptions d'interventions et de résolutions ; projets de rapports ; correspondance ; notes ; brochures de : J.Steveson " Who is to control the oceans" in The International Lawyer", vol.6, n° 3, ju...

"Droit de la Mer - 1973".

BE A4006 FI 204-35
File
1973

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Correspondance ; telex ; notes ; comptes-rendus; rapports de mission de la ligne de conduite de la Belgique ; notes manuscrites ; coupres et articles de presse ; rapports d'organismes internationaux (FAO, ONU, Conseil de l'Europe, Cour i...

"Droit de la Mer - 1974".

BE A4006 FI 204-36
File
1974

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Compte-rendu de la réunion du comité permanent du droit de la mer (13 mars 1974) ; correspondance ; note manuscrite d'une réunion consultative officieuse des États sans littoral ou géographiquement désavantagés (23 avril 1974) ; rapport de la...

"Droit de la Mer - 1975".

BE A4006 FI 204-37
File
1969-1975

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Rapports ; correspondance ; notes ; rapports et annexes des 8 semaines de travaux de la 3e conférence (par semaine, du 25 mars au 12 mai) ; rapport de l'ONU et de la FAO.

"Droit de la Mer - 1976".

BE A4006 FI 204-38
File
1976

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Correspondance ; télégrammes ; coupures de presse ; rapports (1 à 19) de la commission du Droit International sur les travaux de sa 28e session à l'ONU (mai-juillet 1976) ; rapports et perspectives pour la Belgique à la fin de 1976.

"Droit de la Mer - 1976". 4e session (printemps 1976).

BE A4006 FI 204-39
File
1976

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Note du Conseil des communautés européennes à la préparation des travaux de la 2e commission ; notes prises au cours des débats et documents des séances de la 4e session (printemps 1976) de la 3e Conférence sur le Droit de la Mer ; correspondance.

Thèses annexes et notes manuscrites concernant l'argumentation.

BE A4006 FI 204-4
File
1943-1945

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Avec deux comptes-rendus de sa thèse dans "The times literary supplement" et "Streven".

"Droit de la Mer - 1977".

BE A4006 FI 204-40
File
1977

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Rapport de mission " Consultations Evensen" Genève, 28 février - 11 mars 1977 ; correspondance ; rapport de la délégation des États-Unis relatif à la 5e session (2 aout - 17 septembre 1976) ; rapport de la 6e session (23 mai - 15 juillet...

"Droit de la Mer - 1978". 7e session du 21 août au 15 septembre (New York).

BE A4006 FI 204-41
File
1978

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Correspondance ; communiqué de presse ; notes et rapports de mission (et annexes) ; notice relative à "L'importance pour la Belgique des ressources minérales des fonds océaniques et à l'élaboration éventuelle d'une législation ...

"Droit de la Mer - 1979". 8e session août (Genève).

BE A4006 FI 204-42
File
1979

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Correspondance ; télex ; notes d'information pour le Ministère des Affaires étrangères ; rapport de la CEE : résumés des travaux préparatoite à la 9e session ; compte-rendu du Groupe Comité de rédaction ; programmes et ordres du jour du 2 aoû...

"Droit de la Mer - 1980".

BE A4006 FI 204-43
File
1980

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Correspondance ; téléx ; notes ; rapports internes pour le Ministère des Affaires étrangères ; rapport sur les négociations préparatoires ; communiqué de la réunion ministérielle du groupe des 77 ; rapport des experts juridiques de la CEE ; coupur...

"Droit de la Mer - 1980". 9e session du 3 mars au 4 avril (New York).

BE A4006 FI 204-44
File
1980

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Documents officiels (programmes, rapports, amendements, résumés, …) de la 9e session de la 3e conférence ; 9 enveloppes avec les documents officiels (généralités, comité de rédaction, conférence plénière, 1ère commission, 2e commission, 3e commiss...

"Droit de la Mer - 1980". Projet de convention.

BE A4006 FI 204-45
File
1980

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Texte de travail avec les propositions et notes insérées du projet de convention sur le droit de la mer (texte officieux) du 27 août 1980.

"Droit de la Mer - 1982". 11e session du 8 mars au 30 avril.

BE A4006 FI 204-46
File
1982

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Textes du comité de rédaction relatifs aux "Résolutions" de la 3e conférence des Nations-Unies sur le Droit de la Mer ; rapport interne ; note d'information de la CEE.

"Droit de la Mer-1983-1985".

BE A4006 FI 204-47
File
1983-1985

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Rapport sur le problème de la délimitation des frontières de la zone maritime du Zaïre (décembre 1983) ; rapport du ministère des affaires étrangères ; rapport "Problèmes des échanges des produits de la pêche" du Comité des Pêcheries (ma...

"La Belgique et le Droit de la mer".

BE A4006 FI 204-48
File
[1975]

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Notes d'un article reprenant la position de la Belgique lors de le 3e conférence de l'ONU. L'article a été publié dans la RBDI (Revue belge de droit international, 1975, n°1, pp. 103-119).

"La sauvegarde du milieu marin".

BE A4006 FI 204-49
File
1982

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Article dans "Vivant univers", n°337, 1982, p. 32-39.

"La Belgique" : projet de publication avec la maison d'édition Arthaud.

BE A4006 FI 204-5
File

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Des documents sur la Belgique, la Flandre, Anvers, le Brabant flamand, le Limbourg, Liège et le Brabant Wallon.

"La Belgique et la Convention de 1982. La IIIe Conférence des Nations-Unies sur le Droit de la Mer 1973-1982".

BE A4006 FI 204-50
File
1994-1995

Part of Archives d'Alfred van der Essen

Texte d'une communication d'Alfred van der Essen au Colloque "La Belgique et la nouvelle Convention des Nations Unies sur le droit de la mer" (25 novembre 1994), Palais d’Egmont ; programme du colloque. Article paru dans la RB...

Documentation et cartes de référence.