Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Notes not. pour préparer la conférence de Paris (septembre 1968) sur l'océanologie ; études, notes et compte-rendus du Comité spécial chargé d'étudier l'utilisation pacifique du lit des mers et des océans au-delà des limites de la j...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; notes ; coupures de presse.
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Rapport (projet et version définitive, août 1970) à propos du "Projet américain de convention sur les fonds marins" ; notes ; télégrammes ; coupures de presse ; projets et rapports de la USNATO (United States Mission to the North Atlanti...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance et télégrammes ; notes et rapport de mission pour la 1ère session du Comité élargi des fonds marins et océaniques, Genève 1-26 mars 1971 ; ordre du jour, propositions et rapport de la 51e session du Conseil économique et social des ...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapport de mission du 6 avril 1972 ; 3 conventions sur la pêche et la conservation des ressources biologiques de la haute mer (...), lièes à la Belgqiue en février 1972 ; correspondance et minutes ; programme de travail du sous-comité 3, rapport d...
Version manuscrite pour l'impression.
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Contient également une introduction comprenant notamment son processus d'élaboration et une bibliographie, ainsi que deux photocopies d'archives, pour les illustrations.
"Droit de la Mer - 1972". Islande.
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Dossier relatif à la pêche maritime et aux négociations avec l'Islande (Bruxelles, Genève) ; correspondance ; telex ; minutes ; aide-mémoire.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapport de la conférence des Nations-Unies sur l'environnement, Stockholm (5 au 16 juin 1972) concernant la détermination des polluants d'importance internationale et la lutte contre ces polluants ; rapport de la septième conférence annu...
"Droit de la Mer - 1972". Sous-comités 1 et 2.
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Rapports ; projets de rapports ; déclarations ; listes de documents des sous-comités 1 et 2 du comité des utilisations pacifiques du fond des mers et des océans au-delà des limites de la juridiction nationale.
"Droit de la Mer - 1972". Sous-comité 3.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapports sur les travaux préparatoires en vue de la conférence internationale sur la pollution des mers OMCI 1973 ; Décisions de la conférence des Nations-Unies sur l'environnement (5-16 juin1972) qui concernent la préservation du milieu mari...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapports provisoires et retranscriptions d'interventions et de résolutions ; projets de rapports ; correspondance ; notes ; brochures de : J.Steveson " Who is to control the oceans" in The International Lawyer", vol.6, n° 3, ju...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; telex ; notes ; comptes-rendus; rapports de mission de la ligne de conduite de la Belgique ; notes manuscrites ; coupres et articles de presse ; rapports d'organismes internationaux (FAO, ONU, Conseil de l'Europe, Cour i...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Compte-rendu de la réunion du comité permanent du droit de la mer (13 mars 1974) ; correspondance ; note manuscrite d'une réunion consultative officieuse des États sans littoral ou géographiquement désavantagés (23 avril 1974) ; rapport de la...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapports ; correspondance ; notes ; rapports et annexes des 8 semaines de travaux de la 3e conférence (par semaine, du 25 mars au 12 mai) ; rapport de l'ONU et de la FAO.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; télégrammes ; coupures de presse ; rapports (1 à 19) de la commission du Droit International sur les travaux de sa 28e session à l'ONU (mai-juillet 1976) ; rapports et perspectives pour la Belgique à la fin de 1976.
"Droit de la Mer - 1976". 4e session (printemps 1976).
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Note du Conseil des communautés européennes à la préparation des travaux de la 2e commission ; notes prises au cours des débats et documents des séances de la 4e session (printemps 1976) de la 3e Conférence sur le Droit de la Mer ; correspondance.
Thèses annexes et notes manuscrites concernant l'argumentation.
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Avec deux comptes-rendus de sa thèse dans "The times literary supplement" et "Streven".
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Rapport de mission " Consultations Evensen" Genève, 28 février - 11 mars 1977 ; correspondance ; rapport de la délégation des États-Unis relatif à la 5e session (2 aout - 17 septembre 1976) ; rapport de la 6e session (23 mai - 15 juillet...
"Droit de la Mer - 1978". 7e session du 21 août au 15 septembre (New York).
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; communiqué de presse ; notes et rapports de mission (et annexes) ; notice relative à "L'importance pour la Belgique des ressources minérales des fonds océaniques et à l'élaboration éventuelle d'une législation ...
"Droit de la Mer - 1979". 8e session août (Genève).
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; télex ; notes d'information pour le Ministère des Affaires étrangères ; rapport de la CEE : résumés des travaux préparatoite à la 9e session ; compte-rendu du Groupe Comité de rédaction ; programmes et ordres du jour du 2 aoû...
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Correspondance ; téléx ; notes ; rapports internes pour le Ministère des Affaires étrangères ; rapport sur les négociations préparatoires ; communiqué de la réunion ministérielle du groupe des 77 ; rapport des experts juridiques de la CEE ; coupur...
"Droit de la Mer - 1980". 9e session du 3 mars au 4 avril (New York).
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Documents officiels (programmes, rapports, amendements, résumés, …) de la 9e session de la 3e conférence ; 9 enveloppes avec les documents officiels (généralités, comité de rédaction, conférence plénière, 1ère commission, 2e commission, 3e commiss...
"Droit de la Mer - 1980". Projet de convention.
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Texte de travail avec les propositions et notes insérées du projet de convention sur le droit de la mer (texte officieux) du 27 août 1980.
"Droit de la Mer - 1982". 11e session du 8 mars au 30 avril.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Textes du comité de rédaction relatifs aux "Résolutions" de la 3e conférence des Nations-Unies sur le Droit de la Mer ; rapport interne ; note d'information de la CEE.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Rapport sur le problème de la délimitation des frontières de la zone maritime du Zaïre (décembre 1983) ; rapport du ministère des affaires étrangères ; rapport "Problèmes des échanges des produits de la pêche" du Comité des Pêcheries (ma...
"La Belgique et le Droit de la mer".
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Notes d'un article reprenant la position de la Belgique lors de le 3e conférence de l'ONU. L'article a été publié dans la RBDI (Revue belge de droit international, 1975, n°1, pp. 103-119).
"La sauvegarde du milieu marin".
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Article dans "Vivant univers", n°337, 1982, p. 32-39.
"La Belgique" : projet de publication avec la maison d'édition Arthaud.
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Des documents sur la Belgique, la Flandre, Anvers, le Brabant flamand, le Limbourg, Liège et le Brabant Wallon.
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Texte d'une communication d'Alfred van der Essen au Colloque "La Belgique et la nouvelle Convention des Nations Unies sur le droit de la mer" (25 novembre 1994), Palais d’Egmont ; programme du colloque. Article paru dans la RB...
Documentation et cartes de référence.
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Cartes des fonds marins, tableau des " limites de la juridiction nationale en mer".
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Notes préparartoires et manuscrit final du "chapitre VII".
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Egalement des "circulaires d'informations".
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Notes.
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Notes.
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Télégrammes ; rapport de projet ; circulaire ; note.
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Télégrammes ; notes ; rapport sur la conférence diplomatique relative au droit de la mer du 26 et 27 avril 1958.
Fait partie de Archives d'Alfred van der Essen
Notes ; comptes-rendu ; rapport final de la deuxième conférence sur le droit de la mer (6 mai 1960).
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Dont une copie d'un courrier à C. Schuurnens (13 août 1968).