Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à la France » (1791)
Acte de transport, plan et mesurage.
Contient :
- Notes relatives au règlement du statut du Canal de Suez.
- Correspondance d’affaires.
- Document relatifs à l’activité de Charles Terlinden dans la Commission des questions économiques, notamment : "Conférence des préliminaires de paix. Composition et fonctionnement", 1er avril 1919 ; "Liste des Actes à accomplir prévus dans les conditions de Paix avec l’Allemagne. Le protocole et l’arrangement et classés d’après les délais d’exécution ; Projet de clauses à insérer dans le traité avec la Bulgarie ; Projet de Traité de paix avec l’Allemagne. Dispositions particulières à la Belgique", procès-verbaux de la sous-commission de la liquidation des biens ennemis et des contrats d’avant-guerre ; procès-verbaux des travaux de la commission des dommages de guerre ; rapports des commissions économiques et financières ; Commission économique, "projets d’articles à insérer dans les préliminaires de paix" ; Commission des réparations, annexe n° 1141, "Revendication de la Belgique concernant le Triptyque de Saint Ildefonse et le Trésor de l’Ordre de la Toison d’Or. Rapport du Comité des Trois Juristes" ; procès-verbaux de la séance plénière de la Commission économique ; Commission économique, Traité de paix avec l’Autriche et la Hongrie. Clauses économiques.
- Notes et cartes relatives à la frontière orientale de la Belgique.
- Document relatif au Comité international de l’Œuvre de Louvain.
- République française, Ministère des affaires étrangères, "Conférences des délégués des gouvernements de Belgique, de France et de Grande-Bretagne au sujet des biens et des intérêts privés en pays ennemis et occupés par l’ennemi, 12-14 juin 1917", Paris, 1918.
- République française, Ministère des affaires étrangères, "Conférences des délégués des gouvernements de Belgique, de France et de Grande-Bretagne au sujet des biens et des intérêts privés en pays ennemis et occupés par l’ennemi, deuxième session : 8-9 octobre 1917", Paris, 1918.
Contenu :
- Cartes relatives aux négociations de Paix 1919.
- Presse.
- Procès-verbaux de la sous-commission des étrangers ex-ennemis (Commission économique).
- Documents concernant la défense du secteur des assurances.
- Procès-verbaux de la sous-commission de la liquidation des biens ennemis et des contrats d’avant-guerre.
- Documents concernant la délégation coréenne à la Conférence de la Paix.
- Procès-verbaux de la Commission économique (1919).
- Rapport présenté à la Conférence des préliminaires de paix par la commission des responsabilités des auteurs de la guerre et sanctions.
- Commission économique, projet d’articles à insérer dans les préliminaires de paix.
- Traduction du rapport de la section pour le commerce et l’industrie auprès du gouverneur général de la Belgique pour le 1er semestre 1918.
- "Les discours du président Wilson", Bureau documentaire belge.
- Procès-verbaux de la commission de la réparation des dommages de guerre, documents imprimés.
Documents concernant la révision du Traité signé à Londres le 19 avril 1839 entre la Belgique et les Pays-Bas. Presse, cartes et plans, documents du Sénat, projets de loi.
Plans de Bruxelles, Gand, Oost-Dunkerke et Turnhout.
Dossier relatif aux activités belges en Antarctique : correspondance ; cartes géographiques ; rapport des activités pour 1970 ; article "Belges et Sud-africains dans l'Antarctique" dans "Images d'Afrique du Sud", XV, n°2, Bruxelles, février 1970 ;
Rapports (officiel et de " mission", confidentiel) de la VIe RCTA (19 au 31 octobre 1970, à Tokyo), compte-rendu n°608 de British Information Services.
Notes du cours ; documentation préparatoire au cours (notes, résumés d'articles, calques sur les ères de la Terre, tirés à part, coupures de presse, carte géographique) ; syllabus étudiant (1970-1971).
Ouvrage de luxe.
Deux exemplaires.