Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-23 Compte rendu par le Secrétariat général de la Commission (20/10) a/s Paquet Delors II, GATT et services financiers, relations avec l’ex-Union soviétique et les PECOs, abolition des frontières fiscales. 24- 33 Annexes. NB : 26-28 Conclusions...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3 Note de Michel Petite -cabinet Delors- a/s absence d’accord concernant la 7e directive TVA relative aux biens d’occasion (08/06). 4 Compte rendu par Chris Boyd -cabinet Delors- a/s point Croissance et emploi (08/06). EN 5-6 Compte rendu par le...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-4 Compte rendu par Joly Dixon -cabinet Delors- (10/06) a/s programme de convergence de l’Espagne, Delors II, fiscalité. 5 Notes de Joly Dixon sur l’agenda de la réunion (03/06). 6 'Note for the Presidency. Community growth initiative'...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-7 Extrait du compte rendu par le Secrétariat général [SI(94)588] (07/06) a/s préparation du conseil européen de Corfou au sujet de la mise en oeuvre du Livre blanc. 8-12 Bulletin de l’Agence Europe et transcriptions de commentaires radiophoniqu...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-5 Note by Joly Dixon -Cabinet Delors- in the perspective of the Ecofin (05/10). 6-146 Coupures de presse relatives au conseil marquee par l'entrée de la Livre dans le SME (07-09/10). NB: 11 'Major pressed over single currency', ...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3, 6-7, 8-9 Comptes rendus (3) notamment sur la base de la conférence de presse de Jacques Delors avec le ministre Wim Kok a/s fiscalité indirecte, assistance à l’Union soviétique, hors-taxe. 4-5 'USSR Food aid update' : note de Guy Leg...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3 Compte rendu de la conférence du vice-président Henning Christophersen par le service du Porte-parole [BIO(93)244-1] (25/10). 4-56 Coupures de presse. NB : 9 'La monnaie unique envers et contre tout', in "Le Quotidien" (26/...
Conseil Ecofin informel (Genval)
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-6 Intervention de Jacques Delors a/s Livre blanc et scénarios de croissance. 8-11 'The Edinburgh Growth Initiative. Current state of implementation' : note de la DGII [II/6234] (04/10). 12-64 Coupures de presse. NB: 20 'Converg...
Conseil Ecofin informel (Scheveningen-La Haye)
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-4 'Main points from informal IGC' par Joly Dixon -cabinet Delors- (02/12) a/s Opting Out, Ecu, EMI, external monetary policy, ESCB. 5-6 Note d’information [BIO(91)389] (02/12). 7-114 Coupures de presse. NB : 12-13 'La monnaie sa...
Conseil Ecofin sur l’Initiative européenne de croissance (Luxembourg)
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-4 'The Growth Initiative' : communiqué [IP(93)283] (19/04). 17-19 Note du Service du Porte-parole sur le déroulement du Conseil et la conférence de presse [BIO(93)96 Suite] (19/04). 20-21 Note du Service du Porte-parole sur la prépar...
Conseil National des Femmes Belges et Wereldorganisatie voor voorschoolse opvoeding
Fait partie de Archives d'Emma Piel
Notamment, une invitation à une conférence sur les effets nocifs du bruit sur les enfants.
Conseil Permanent : procès-verbaux (nouvelle série) n° 24.
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Conseil Permanent : procès-verbaux (nouvelle série) n° 31.
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Fait partie de Archives de Louis Jadin
n° 718-720 et 723.
Fait partie de Archives de Joseph Opsomer
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Conseil communal, rapports et documents
Fait partie de Archives de Jacques Robin
Fait partie de Archives d'Albert Descamps concernant l'Institutum Iudaïcum
Convocations. Ordres du jour. Rapports des réunions.
Fait partie de Archives de Joseph Opsomer
Fait partie de Archives de et concernant "les universités de Louvain"
"Déclaration du Conseil d'administration sur l'orientation et l'organisation de l'Université Lovanium", version du 16 août 1969, 12p. 1 exemplaire."Déclaration du Conseil d'administration sur l'orientat...
Fait partie de Archives de Louis Jadin
n° 1a-b-c, 2-3.
Conseil de Gestion : ordre du jour.
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Le procès-verbaux nouvelle-série n° 16 s'est tenu le 27 février 1946. Le procès-verbaux n° 17 et la pièce justificative n° 18 datent respectivement du 3 mai 1946 et du 11 avril 1946.
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Conseil de Gestion : procès-verbaux (nouvelle série) n° 21 et ordre du jour n° 22.
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Conseil de Gestion de l'INR, fardes de documents de travail des séances.
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Procès-verbaux du Conseil de Gestion, procès-verbaux du Conseil Permanent et rapport de divers comités. Nous attirons l'attention du lecteur sur le fait que toutes les fardes n'ont pas été conservées. Ainsi, ils manquent les fardes 125, ...
Conseil de Gestion et Conseil Permanent
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Index des séances :Conseil de gestion n°120 (24 septembre 1935) à 125 (10 décembre 1935) ;Conseil permanent n°203 (27 août 1935) à 216 (10 décembre 1935).
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Documents de travail pour les membres, procès verbaux du Conseil de Gestion, du Conseil Permanent et d'autres comités.
Conseil de gestion, convocation, ordre du jour et procès-verbaux.
Fait partie de Archives d'Albert de Dorlodot
Conseil de l’Europe (Lisbonne)
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-17 Discours de Jacques Delors (dactyl.) à la réunion informelle a/s Europe de l’Est. 18-33 Projet d’intervention (dactyl.). 34-37 Programme. 38-81 Presse.
Conseil de l’Europe (Strasbourg)
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-21 Discours (ronéo.) de Jacques Delors devant l’Assemblée parlementaire a/s CE projet politique relancé par la nécessité économique, CE Europe des Douze sans exclusive, avenir commun avec l'Europe de l'Est mais à certaines conditions. ...
Conseil de l’Institut supérieur de philosophie/Hoger Instituut voor Wijsbegeerte
Fait partie de Archives de Christian Wenin
Contient les procès-verbaux des années 1966-1967, 1967-1968, 1968-1969, 1969-1970 et plusieurs circulaires.
Conseil de résidence des étudiants
Fait partie de Archives d'Adolphe vander Perre
Conseil des Affaires étrangères (Bruxelles,)
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-4 Note de Bernhard Zepter -cabinet Delors- en vue de la rencontre avec le ministre britannique des Affaires étrangères, Douglas Hurd, avant le Conseil (09/11) a/s hypothèse de la suspension des sanctions jusqu’aux élections législatives en ex-Yo...
Conseil des ministres de l’Agriculture (Bruxelles)
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-4, 27 Compte rendu du conseil consacré à la réforme de la Politique agricole commune par le Porte-parole [BI0(92)314] (15/12) EN. 5-108 Coupures de presse. FR, EN, NL, DE, IT, DK, SP, PT NB : 14 'Les agriculteurs en colère ne désarment pa...
Conseil des ministres des Affaires étrangères ou Gymnich (Grenade)
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-5 Programme. 6-7 Lettre d'invitation du ministre espagnol des Affaires étrangères à Jacques Delors (06/04). 9-39 Dépêches et coupures de presse.
Fait partie de Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal
Fait partie de Archives de Jacques Delors
5-46 Conclusions de la Présidence [SN 180/93]. 48-68 'Entrer dans le XXIe sicècle : les perspectives de l'économie européenne' : note de Jacques Delors [SEC(93)993]. 69-80 Annexe : Graphiques. 85-86 Compte rendu du débat au Parlem...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-4 Conférence de presse avant le conseil (Bruxelles, 22/06) : transcription. 5-9 Programme. 10-35 Presse book de l’interview de Jacques Delors pour Eurexpansion (06/1990). FR, SP, PT, EN, DE, IT NB : 25-26 'Je suis en faveur d’un Acte uniq...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
Conseil européen (Dublin, 28/04) 3-13 Rapport 'ICC Flash Report' des Bureaux de représentation après le conseil. 14-15 'Message to be conveyed to Heads of State or Government and the President of the Commission'. 16-19 Progra...
Conseil européen (Edinburgh) : presse
Fait partie de Archives de Jacques Delors
4-7 'Crise dans la CE' par J. P. van Rij, ancien Représentant permanent des Pays-Bas auprès de la CE : traduction française d’un article (n. p.). Coupures de presse 8-416 Articles (12-21/12) NB: 410 Note de synthèse de la Délégation C...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
Conclusions du Conseil 4-36 Conclusions de la Présidence [SI(91)488] (29/06) et [SN 151/2/91 REV 2] a/s CIGS Union politique et UEM, Marché intérieur, retard de la dimension sociale, libre circulation des personnes avec Convention Asile et immigr...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-14 Programme. 15-46 Réactions des agences de presse in "Telexpress" (29/10). 48-50 Coupures de presse. NB : 'Le sommet inutile', in "Profession politique" (02/11). 51-62 Synthèse des rapports des Bureaux de repré...
Fait partie de Archives de Jacques Delors
3-4 Note de briefing de Michel Petite -cabinet Delors- (09/12) a/s plan d'action dans les domaines Justice et Affaires intéreures. 5-6 Note de briefing de Michel Petite a/s élargissement. 7-22 "Flash Report" incluant les rapports ...